(7) La vitamine D3 est un produit hautement purifié, également utilisé dans les aliments pour animaux afin de répondre aux besoins nutritionnels des animaux. Elle joue un rôle essentiel dans la régulation des processus physiologiques relatifs au calcium et au phosphore. Différents additifs spécifiquement adaptés à une utilisation dans l’alimentation animale ont été autorisés pour prévenir les carences en vitamine D3. La vitamine D3 est aussi nécessaire à la santé et au bien-être des animaux. Les importations concernées devraient être conformes aux exigences en matière d’alimentation animale, de santé publique et de santé animale. Par conséquent, l’entrée dans l’Union de vitamine D3 et de précurseurs utilisés pour sa fabrication en provenance de la Chine devrait être autorisée conformément aux règlements (CE) no 1069/2009 et (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil.
Décision d’exécution (UE) 2023/1016 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1016
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1016
Versionacte d'origine du 22/05/2023 (CELEX 32023D1016)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.