Décision (UE) 2023/1180 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2023/1180
IntituléANNEXE
RattachementDécision (UE) 2023/1180
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1180)
RéférenceAnnexe de la décision (UE) 2023/1180EUR-Lex →

Les États membres de l’Union qui sont membres de l’Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV), agissant conjointement au nom de l’Union, soutiennent les projets de résolutions à l’étape 7 énumérés ci-après lors de l’assemblée générale de l’OIV qui se tiendra le 9 juin 2023:

— OENO-SCMA 20-666: Analyse multi-élémentaire des vins par spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS);

— OENO-SCMA 21-687: Validation de la méthode de dosage de l’acide sorbique dans les vins par chromatographie liquide (OIV-OENO 06-2006);

— OENO-TECHNO 19-657: Traitement des vins par une technologie membranaire couplée à une adsorption sur du charbon actif ou d’autres polymères à usage œnologique dans le but de réduire l’excès de phénols volatils;

— OENO-TECHNO 19-658: Vinaigres de vin — Élimination des métaux des vinaigres par résines chélatantes.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1180. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).