(23) Bien que l’exemption du droit étendu autorisée conformément à l’article 7, paragraphe 1, du règlement d’exemption dont bénéficient ces parties ne change pas, il convient d’actualiser les références à ces parties.
Tableau 3
| Code additionnel TARIC | Ancienne référence | Modification
| C009 |
Derby Cycle Werke GmbH
Siemensstraße 1-3
49661 Cloppenburg, Allemagne
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Le nom et l’adresse de cette partie ont été modifiés comme suit:
Kalkhoff Werke GmbH
Europa-Allee 26, 49685 Emstek, Allemagne
| A576 |
Race Production NV
Beverlosesteenweg 85,
3583 Beringen, Belgique
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Le nom de cette partie a été modifié comme suit:
Belgian Cycling Factory NV
| A726 |
Unibike OEM Factory S.A.
Zona Industrial de Oiã, Lote C-21,
3770 059 Oiã, Portugal
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L’adresse de cette partie a été modifiée comme suit:
Parque Empresarial de Soza B, Lt 3,4,10,11, 3840 342 Soza-Vagos, Portugal