Décision d’exécution (UE) 2023/1623 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/08/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1623
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1623
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1623)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2023/1623EUR-Lex →

Partie A

Valeurs visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2019/631 (voitures particulières)

1. Les objectifs à l’échelle du parc de l’Union pour 2025 et 2030 visés à l’article 1er, paragraphe 4, point a), et à l’article 1er, paragraphe 5, point a), respectivement, du règlement (UE) 2019/631, calculés conformément à l’annexe I, partie A, points 6.1.1 et 6.1.2, dudit règlement, sont les suivants:

| Objectif à l’échelle du parc de l’Union 2025 | 93,6 g CO2/km

| Objectif à l’échelle du parc de l’Union 2030 | 49,5 g CO2/km

2. Les valeurs pour a2021, a2025 et a2030 calculées conformément à l’annexe I, partie A, point 6.2, du règlement (UE) 2019/631 sont les suivantes:

| a2021 | – 0,0175

| a2025 | – 0,0144

| a2030 | – 0,0076

3. La valeur indicative TM0 pour 2025, calculée conformément à l’article 14, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2019/631 comme étant la masse d’essai moyenne de toutes les voitures particulières neuves immatriculées en 2021, est de 1609,6 kg.

Partie B

Valeurs visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2019/631 (véhicules utilitaires légers)

1. Les objectifs à l’échelle du parc de l’Union pour 2025 et 2030 visés à l’article 1er, paragraphe 4, point b), et à l’article 1er, paragraphe 5, point b), respectivement, du règlement (UE) 2019/631, calculés conformément à l’annexe I, partie B, points 6.1.1 et 6.1.2, dudit règlement, sont les suivants:

| Objectif à l’échelle du parc de l’Union 2025 | 153,9 g CO2/km

| Objectif à l’échelle du parc de l’Union 2030 | 90,6 g CO2/km

2. Les valeurs pour a2021, a2025 et a2030 calculées conformément à l’annexe I, partie B, point 6.2, du règlement (UE) 2019/631 sont les suivantes:

| a2021 | 0,1064

| a2025 | 0,0848

| a2030 | 0,0499

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1623. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).