Décision d’exécution (UE) 2023/1623 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/08/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1623
IntituléANNEXE III
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1623
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1623)
RéférenceAnnexe III de la décision d’exécution (UE) 2023/1623EUR-Lex →

Les annexes I et II de la décision d’exécution (UE) 2022/2087 sont modifiées comme suit:

1) À l’annexe I, partie A, tableau 1, les lignes relatives aux constructeurs DR Automobiles Srl et DR Motor Company Srl sont remplacées par le texte suivant:

| «A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | K

| Nom du constructeur | Groupements Dérogations Dispenses | Nombre total d’immatriculations | Nombre d’immatriculations prises en considération (95 %) | Masse moyenne | Émissions spécifiques moyennes de CO2 NEDC | Objectif d’émissions spécifiques | Écart par rapport à l’objectif | Bonifications | Réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations | Marge d’erreur

| DR AUTOMOBILES SRL | D | 3 335 | 3 168 | 1409,92 | 139,422 | 148,000 | -8,578 | 0 | 0 | 0»

| DR MOTOR COMPANY SRL | D | 1 | 0 | 1050,00 | | | | | |

2) L’annexe II, partie A, est modifiée comme suit:

a) le point 2 b) est remplacé par le texte suivant:

«b) pour les constructeurs visés à l’annexe I, partie A, point 5 b), du règlement (UE) 2019/631:

i) la valeur NEDCCO2 est de 107,534 g CO2/km, soit la moyenne de toutes les valeurs indiquées dans la colonne E du tableau 1 ci-dessous, pondérée en fonction du nombre de véhicules immatriculés indiqué dans la colonne C pour chaque constructeur;

ii) la valeur WLTPCO2 est de 130,301 g CO2/km, soit la moyenne de toutes les valeurs spécifiées dans la colonne F du tableau 1 ci-dessous, pondérée en fonction du nombre de véhicules immatriculés indiqué dans la colonne C pour chaque constructeur.»;

b) dans le tableau 1, les lignes relatives aux constructeurs DR Automobiles Srl, DR Motor Company Srl et Great Wall Motor Company Limited sont remplacées par le texte suivant:

| «A | B | C | D | E | F | G

| Nom du constructeur | Groupements | Nombre d’immatriculations prises en considération | Objectif NEDC 2020 | Émissions spécifiques moyennes de CO2 NEDC | Émissions spécifiques moyennes de CO2 WLTP | Objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP

| DR AUTOMOBILES SRL | | 3 331 | 96,000 | 140,356 | 169,117 | 115,672

| DR MOTOR COMPANY SRL | | 0 | 84,015 | | | 101,826

| GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED | | 370 | 102,526 | 160,000 | 179,000 | 114,701»

c) dans les notes explicatives des tableaux 1 et 2, colonne G, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:

«Pour les constructeurs de voitures particulières neuves immatriculées en 2020, pour lesquels aucune émission spécifique moyenne de CO2 WLTP n’a été déclarée (pas de saisie dans les colonnes E et F), l’objectif d’émissions spécifiques de référence WLTP a été déterminé en multipliant leur objectif NEDC 2020 (colonne D) par 130,301 g CO2/km, c’est-à-dire la moyenne à l’échelle du parc des émissions spécifiques moyennes de CO2 WLTP (colonne F), divisé par 107,534 g CO2/km, c’est-à-dire la moyenne à l’échelle du parc des émissions spécifiques moyennes de CO2 NEDC (colonne E). Ces moyennes à l’échelle du parc ont été calculées en tant que moyennes pondérées, en fonction du nombre de véhicules immatriculés pour chacun des constructeurs (colonne C).».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1623. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).