Décision d’exécution (UE) 2023/1623 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1623
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1623
Versionacte d'origine du 03/08/2023 (CELEX 32023D1623)
RéférenceConsidérant 20 de la décision d’exécution (UE) 2023/1623EUR-Lex →

(20) En raison des corrections susmentionnées, il est également nécessaire d’adapter la moyenne de référence WLTP à l’échelle du parc pour 2020 et les émissions spécifiques moyennes de CO2 du nouveau cycle européen de conduite («NEDC») mentionnées à l’annexe II, partie A, de la décision d’exécution (UE) 2022/2087.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1623. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).