Version d'origine : acte du 11/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1759
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1759
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1759)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2023/1759EUR-Lex →
La référence de la norme harmonisée relative aux lave-vaisselle ménagers élaborée, en ce qui concerne l’étiquetage énergétique, à l’appui du règlement délégué (UE) 2019/2017 et figurant à l’annexe I de la présente décision est publiée au Journal officiel de l’Union européenne.
La référence de la norme harmonisée relative aux lave-vaisselle ménagers élaborée, en ce qui concerne l’écoconception, à l’appui du règlement (UE) 2019/2022 et figurant à l’annexe II de la présente décision est publiée au Journal officiel de l’Union européenne.
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