Décision (UE) 2023/1810 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2023/1810
IntituléANNEXE II — Bicyclettes finies produites au Cambodge dans le cadre du cumul étendu avec le Viêt Nam
RattachementDécision (UE) 2023/1810
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1810)
RéférenceAnnexe II de la décision (UE) 2023/1810EUR-Lex →

| Code HS2022 | Désignation des marchandises

| 871160 |

- A moteur électrique pour la propulsion

| 871200 | Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1810. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).