Décision d’exécution (UE) 2023/1811 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/1811
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/1811
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D1811)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/1811EUR-Lex →

L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1550 est modifiée comme suit:

1) Au sixième alinéa, la seconde phrase est remplacée par le texte suivant:

«Le chapitre 11 établit le programme de contrôles pour 2024.».

2) Le chapitre 11 est remplacé par le texte suivant:

«11. Programme de contrôles pour 2024

| Domaine | Domaine prioritaire | Aspects ciblés en 2024

| Alimentation et sécurité alimentaire | Denrées alimentaires d’origine animale |

Innocuité de la viande de mammifères et d’oiseaux et de leurs produits

Innocuité du lait et de ses produits

Innocuité des produits de la pêche

| Denrées alimentaires d’origine non animale | Sécurité microbiologique

| Résidus dans les animaux vivants et les aliments d’origine animale | Sécurité chimique — résidus

| Aliments pour animaux et sécurité des aliments pour animaux | Sécurité des aliments pour animaux | Hygiène générale des aliments pour animaux (y compris les aliments médicamenteux pour animaux)

| Sous-produits animaux et produits dérivés

| Santé animale | Maladies de catégorie A visées dans le règlement (UE) 2016/429 |

Peste porcine africaine

Influenza aviaire hautement pathogène

Clavelée et variole caprine

| Maladies de catégorie B et C visées dans le règlement (UE) 2016/429 |

Maladies des poissons

Système de surveillance des maladies de catégorie B et C

| Préparation et prévention | Plans d’urgence couverts lors des audits relatifs à la peste porcine africaine et à l’influenza aviaire hautement pathogène

| Bien-être des animaux | Dans les exploitations |

Dindes

Poissons (y compris abattage et transport)

| Santé des végétaux | Apparition de foyers d’organismes nuisibles aux végétaux | Apparition de foyers d’organismes nuisibles aux végétaux présentant une menace importante

| Circulation des végétaux, produits végétaux et autres objets dans l’Union | Passeports phytosanitaires

| Préparation et prévention | Programmes de prospection en santé végétale

| PPP et utilisation durable des pesticides | Produits phytopharmaceutiques (PPP) | Sécurité chimique (autorisation, commercialisation et utilisation des pesticides, pesticides illégaux, résidus de pesticides)

| Qualité de l’alimentation | Agriculture biologique | Agriculture biologique

| Entrée dans l’Union d’animaux et de biens en provenance de pays tiers | Contrôles officiels sur les animaux et les biens | Animaux et biens

| RAM | Surveillance de la résistance aux antimicrobiens (RAM) chez les bactéries zoonotiques et commensales | RAM chez les bactéries zoonotiques et commensales

| Aspects généraux de la chaîne agroalimentaire | Suivi des recommandations d’audit | Suivi général et sectoriel des recommandations d’audit

| Organismes génétiquement modifiés (OGM) | OGM

| Situations d’urgence, problèmes émergents et nouveaux développements | Situations d’urgence, problèmes émergents et nouveaux développements»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D1811. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).