Décision d’exécution (UE) 2023/2377 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/09/2023, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02023D2377-20231003 du 03/10/2023, la plus récente en français).

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2377
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2377
VersionVersion d'origine (CELEX 02023D2377-20231003)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2023/2377EUR-Lex →

La zéolite d’argent et de cuivre (no CAS: 130328-19-7) n’est pas approuvée en tant que substance active destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant des types de produits 4.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023D2377-20231003. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).