L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2022/2191 est modifiée comme suit:
1) les lignes 66, 90, 96, 129, 161 et 162 sont supprimées;
2) les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| No | Référence de la norme
| «66 bis |
EN 301 908-1 V15.2.1
Réseaux cellulaires IMT; Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique; Partie 1: Introduction et exigences communes Version 15»;
| «90 bis |
EN 302 077 V2.3.1
Équipement de transmission pour le service de diffusion audionumérique (DAB) — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.1.0)»;
| «96 bis |
EN 302 245 V2.2.1
Équipement d’émission pour le service Digital Radio Mondiale (DRM) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.0)»;
| «129 bis |
EN 303 132 V2.1.1
Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC Classe M) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique et pour les fonctionnalités relatives aux services d’urgence (V2.0.1)»;
| «161 bis |
EN 303 980 V1.3.1
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) - Stations terriennes fixes et mobiles communiquant avec des systèmes de satellites à défilement (NEST) dans les bandes de fréquences de 11 GHz à 14 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique»;
| «162 bis |
EN 303 981 V1.3.1
Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Stations terriennes fixes et mobiles à large bande communiquant avec les systèmes de satellites à défilement (WBES) dans les bandes de fréquences de 11 GHz à 14 GHz — Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.0)».