Décision d’exécution (UE) 2023/2392 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2392
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2392
Versionacte d'origine du 03/10/2023 (CELEX 32023D2392)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2023/2392EUR-Lex →

(3) Sur la base de cette demande, l’ETSI a révisé la norme harmonisée EN 301 908-1 V15.1.1 concernant l’équipement de réseaux cellulaires de télécommunications mobiles internationales (IMT), la norme harmonisée EN 302 077-2 V1.1.1 concernant l’équipement de transmission pour le service de radiodiffusion audionumérique, la norme harmonisée EN 302 245-2 V1.1.1 concernant l’équipement de transmission pour le service numérique de radiodiffusion mondiale, la norme harmonisée EN 303 132 V1.1.1 concernant les balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique, ainsi que les normes harmonisées EN 303 980 V1.2.1 et EN 303 981 V1.2.1 concernant les systèmes et stations terriennes de communications par satellite, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2022/2191 de la Commission. Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées EN 301 908-1 V15.2.1, EN 302 077 V2.3.1, EN 302 245 V2.2.1 EN 303 132 V2.1.1, EN 303 980 V1.3.1 et EN 303 981 V1.3.1.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2392. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).