Décision d’exécution (UE) 2023/2392 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2392
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2392
Versionacte d'origine du 03/10/2023 (CELEX 32023D2392)
RéférenceConsidérant 5 de la décision d’exécution (UE) 2023/2392EUR-Lex →

(5) Les normes harmonisées EN 301 908-1 V15.2.1, EN 302 077 V2.3.1, EN 302 245 V2.2.1, EN 303 132 V2.1.1, EN 303 980 V1.3.1 et EN 303 981 V1.3.1 satisfont aux exigences essentielles qu’elles visent à couvrir et qui sont énoncées dans la directive 2014/53/UE. Il y a donc lieu de publier les références de ces normes au Journal officiel de l’Union européenne.

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