Décision d’exécution (UE) 2023/2392 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2392
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2392
Versionacte d'origine du 03/10/2023 (CELEX 32023D2392)
RéférenceConsidérant 7 de la décision d’exécution (UE) 2023/2392EUR-Lex →

(7) Il est nécessaire de retirer du Journal officiel de l’Union européenne les références des normes harmonisées EN 301 908-1 V15.1.1, EN 302 077-2 V1.1.1, EN 302 245-2 V1.1.1, EN 303 132 V1.1.1, EN 303 980 V1.2.1 et EN 303 981 V1.2.1, étant donné qu’elles ont été révisées. Il convient donc de supprimer ces références de l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2022/2191.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2392. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).