(3) Sur la base de la demande figurant dans la décision d’exécution C(2021) 5359, le CEN a révisé les normes harmonisées EN 13240:2001, EN 13240:2001/A2:2004, EN 13240:2001/AC:2006 et EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 — Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai; EN 13229:2001, EN 13229:2001/A1:2003, EN 13229:2001/A2:2004, EN 13229:2001/AC:2006 et EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 — Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d’essai; EN 12815:2001, EN 12815:2001/A1:2004, EN 12815:2001/AC:2006 et EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 — Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai; EN 12809:2001, EN 12809:2001/A1:2004, EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 et EN 12809:2001/AC:2006 — Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW; et EN 14785:2006 — Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d’essai. Les références à ces normes sont publiées dans la série C du Journal officiel de l’Union européenne.
Décision d’exécution (UE) 2023/2461 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2461
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2461
Versionacte d'origine du 07/11/2023 (CELEX 32023D2461)
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