(4) La révision de ces normes a conduit à l’adoption des normes harmonisées révisées EN 16510-2-1:2022 — Appareils de chauffage domestiques à combustible solide — Partie 2-1: Poêles, EN 16510-2-2:2022 — Appareils de chauffage domestiques à combustible solide — Partie 2-2: Foyers ouverts et inserts, EN 16510-2-3:2022 — Appareils de chauffage domestiques à combustible solide — Partie 2-3: Cuisinières, EN 16510-2-4:2022 — Appareils de chauffage domestiques à combustible solide — Partie 2-4: Chaudières indépendantes — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW et EN 16510-2-6:2022 — Appareils de chauffage domestiques à combustible solide — Partie 2-6: Poêles, inserts et cuisinières à granulés de bois et à alimentation mécanique.
Décision d’exécution (UE) 2023/2461 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2461
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2461
Versionacte d'origine du 07/11/2023 (CELEX 32023D2461)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.