Décision (UE) 2023/2518 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2023/2518
RattachementDécision (UE) 2023/2518
Versionacte d'origine du 09/11/2023 (CELEX 32023D2518)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (UE) 2023/2518EUR-Lex →

(5) Du 14 au 16 novembre 2023, lors de sa 191e session, le WP.29 peut adopter: des propositions d’amendements aux règlements ONU nos 0, 14, 16, 17, 24, 43, 48, 53, 74, 86, 90, 94, 95, 100, 122, 129, 134, 135, 137, 145, 149, 153, 154, 157, 160, 161 et 162; des propositions de nouveau règlement ONU relatif aux enregistreurs de données de route pour véhicules utilitaires lourds et de nouveau règlement ONU relatif aux systèmes de retenue pour enfants pour un transport plus sûr des enfants dans les bus; et une proposition d’amendement à la résolution mutuelle ONU no 1.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2518. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).