(2) La version en langue danoise de la décision 2000/532/CE contient des erreurs dans l’annexe, à la section «Définitions», points 2 et 4, à la section «Évaluation et classification», point 1, quatrième phrase, à la section «Évaluation et classification», point 2, deuxième alinéa, cinquième tiret, phrase introductive ainsi que des erreurs dans le tableau figurant dans la section «Liste des déchets». Ces erreurs modifient le sens de ces dispositions.
Décision déléguée (UE) 2023/2581 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision déléguée (UE) 2023/2581
RattachementDécision déléguée (UE) 2023/2581
Versionacte d'origine du 12/09/2023 (CELEX 32023D2581)
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