Décision d’exécution (UE) 2023/2584 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 06/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02023D2584-20260906, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/11/2023).

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2584
IntituléANNEXE III
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2584
VersionConsolidée au 06/09/2026 (CELEX 02023D2584-20260906)
RéférenceAnnexe III de la décision d’exécution (UE) 2023/2584EUR-Lex →

| No | Référence de la norme | Date du retrait

| 1. |

EN 14067-6:2018

Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 6: Exigences et procédures d’essai pour l’évaluation de la stabilité vis-à-vis des vents traversiers

| 21 novembre 2023

| 2. |

EN 14198:2016+A1:2018

Applications ferroviaires — Freinage — Exigences concernant le système de freinage des trains tractés par locomotive

| 21 novembre 2023

| 3. |

EN 50122-1:2011

Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 1: Mesures de protection contre les chocs électriques

EN 50122-1:2011/A1:2011

EN 50122-1:2011/A2:2016

EN 50122-1:2011/A3:2016

EN 50122-1:2011/A4:2017

EN 50122-1:2011/AC:2012

| 21 novembre 2023

| 4. |

EN 50318:2018

Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Validation des simulations de l’interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire

| 21 novembre 2023

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023D2584-20260906. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).