Acte en vigueur, consolidée au 06/09/2026.
Version consolidée au 06/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02023D2584-20260906, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/11/2023).
(1) Conformément à l’article 17 de la directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil, les constituants d’interopérabilité et sous-systèmes conformes à des normes harmonisées ou à des parties de celles-ci dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne doivent être présumés conformes aux exigences essentielles énoncées dans ladite directive qui sont couvertes par lesdites normes ou parties de normes.
(2) Par sa décision d’exécution C(2023) 1057, la Commission a demandé au Comité européen de normalisation (CEN) et au Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) d’élaborer et de réviser des normes harmonisées à l’appui de la directive (UE) 2016/797, qui a abrogé la directive 2008/57/UE.
(3) Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2023) 1057, le CEN et le Cenelec ont élaboré les nouvelles normes harmonisées suivantes: EN 15085-3:2022+A1:2023; EN 15085-6:2022; EN 16334-1:2014+A1:2022; EN 16704-1:2016+A1:2021; EN 16704-3:2016+A1:2021; EN 16839:2022; EN 50641:2020, ainsi qu’une modification EN 62580-1:2016/A11:2017 de la norme harmonisée EN 62580-1:2016.
(4) En outre, sur la base de la demande, le CEN et le Cenelec ont révisé les normes harmonisées suivantes, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne, série C, par les communications 2011/C 214/02 et 2018/C 282/03, ainsi que par la décision d’exécution (UE) 2020/453 de la Commission, afin de les adapter au progrès technologique: EN ISO 3381:2011, EN 12080:2017, EN 12082:2017, EN 13103-1:2017, EN 13230-4:2009, EN 13260:2009+A1:2010, EN 13261:2009+A1:2010, EN 13262:2004+A2:2011, EN 13272:2012, EN 13481-2:2012+A1:2017, EN 13481-3:2012, EN 13481-5:2012+A1:2017, EN 13481-7:2012, EN 13674-2:2006+A1:2010, EN 13715:2006+A1:2010, EN 13749:2011, EN 13979-1:2003+A2:2011, EN 14033-1:2017, EN 14067-5:2006+A1:2010, EN 14363:2016+A1:2018, EN 14531-1:2015, EN 14535-1:2005+A1:2011, EN 14535-2:2011, EN 14535-3:2015, EN 14601:2005+A1:2010, EN 14752:2015, EN 15020:2006+A1:2010, EN 15153-1:2013+A1:2016, EN 15153-2:2013, EN 15227:2008+A1:2010, EN 15302:2008+A1:2010, EN 15427:2008+A1:2010, EN 15437-1:2009, EN 15437-2:2012, EN 15528:2015, EN 15551:2017, EN 15566:2016, EN 15595:2009+A1:2011, EN 15611:2008+A1:2010, EN 15612:2008+A1:2010, EN 15624:2008+A1:2010, EN 15625:2008+A1:2010, EN 15654-1:2018, EN 15663:2009, EN 15663:2009/AC:2010, EN 15686:2010, EN 15687:2010, EN 15734-1:2010, EN 15734-2:2010 rectifiée par EN 15734-2:2010/AC:2012, EN 15746-1:2010+A1:2011, EN 15746-2:2010+A1:2011, EN 15806:2010, EN 15807:2011, EN 15892:2011, EN 16116-1:2013, EN 16116-2:2013, EN 16185-1:2014, EN 16185-2:2014, EN 16186-3:2016+A1:2018, EN 16207:2014, EN 16334:2014, EN 45545-2:2013+A1:2015, EN 50122-2:2010, EN 50122-3:2010, EN 50155:2007 rectifiée par EN 50155:2007/AC:2010 et EN 50155:2007/AC:2012, EN 50159:2010, EN 50163:2004 rectifiée par EN 50163:2004/AC:2010 et EN 50163:2004/AC:2013 et modifiée par EN 50163:2004/A1:2007, EN 50238-1:2003 rectifiée par EN 50238-1:2003/AC:2014, EN 50317:2012, EN 50317:2012/AC:2012, EN 50367:2012, EN 50367:2012/AC:2013 et modifiée par EN 50367:2012/A1:2016, EN 50388:2012 rectifiée par EN 50388:2012/AC:2013, EN 50553:2012 rectifiée par EN 50553:2012/AC:2013 et modifiée par EN 50553:2012/A1:2016.
(5) Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées modificatives suivantes: EN 13481-2:2022; EN 13481-3:2022; EN 14363:2016+A2:2022; EN 15437-2:2012+A1:2022; EN 15551:2022; EN 15566:2022; EN 15611:2020+A1:2022; EN 15624:2021; EN 15625:2021; EN 15734-1:2010+A1:2021; EN 15807:2021; EN 16116-1:2022; EN 16116-2:2021; EN 16186-3:2022; EN 50155:2021.
(6) Toujours sur la base de la demande, le CEN et le Cenelec ont modifié/révisé les normes suivantes, dont les références figurent à l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2020/453: EN 14067-6:2018, EN 14198:2016+A1:2018, EN 50122-1:2011 modifiée par EN 50122-1:2011/A1:2011, EN 50122-1:2011/A2:2016, EN 50122-1:2011/A3:2016 et EN 50122-1:2011/A4:2017 et rectifiée par EN 50122-1:2011/AC:2012, EN 50318:2018.
(7) Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées modificatives suivantes: EN 14198:2016+A2:2021 et EN 50318:2018 rectifiée par EN 50318:2018/A1:2022.
(8) Avec le CEN et le Cenelec, la Commission a évalué si ces normes élaborées ou révisées par le CEN et le Cenelec étaient conformes à la demande figurant dans la décision d’exécution C(2023) 1057.
(9) Les normes harmonisées élaborées, révisées et modifiées par le CEN et le Cenelec à la suite de la demande, à l’exception de la norme harmonisée EN 50641:2020, satisfont à toutes les exigences qu’elles visent à couvrir et qui sont énoncées dans la directive (UE) 2016/797. Il y a donc lieu de publier les références de ces normes au Journal officiel de l’Union européenne.
(10) Toutefois, après avoir examiné la norme EN 50641:2020, la Commission est parvenue à la conclusion qu’elle ne satisfait aux exigences énoncées dans la directive (UE) 2016/797 qu’en ce qui concerne la clause 4.2.4 du règlement (UE) no 1301/2014 de la Commission. Il y a donc lieu de publier la référence de cette norme, assortie de restrictions, au Journal officiel de l’Union européenne.
(11) Par souci de clarté et de logique, il convient de publier dans un même acte une liste complète des références des normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive (UE) 2016/797 et répondant aux exigences qu’elles visent à couvrir. Les autres références de normes harmonisées initialement publiées dans la décision d’exécution (UE) 2020/453 et dans la communication 2018/C 282/03 devraient donc soit être intégrées dans la présente décision si leur validité est confirmée, soit être retirées du Journal officiel de l’Union européenne à la date de publication de la présente décision.
(12) De nombreuses références des normes harmonisées publiées dans la communication 2018/C 282/03 ont déjà été retirées par la décision d’exécution (UE) 2020/453.
(13) Il convient dès lors d’abroger la décision d’exécution (UE) 2020/453 et la communication 2018/C 282/03 devrait cesser de s’appliquer.
(14) La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d’harmonisation de l’Union à compter de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication,
Les références des normes harmonisées qui se rapportent à l’interopérabilité des systèmes ferroviaires et ont été élaborées à l’appui de la directive (UE) 2016/797, figurant à l’annexe I de la présente décision, sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne. La référence indiquée à la ligne 114 de ladite annexe est publiée avec des restrictions.
La communication 2018/C 282/03 cesse de s’appliquer.
Les références de normes harmonisées publiées dans ladite communication, qui sont énumérées dans l’annexe II de la présente décision, sont retirées du Journal officiel de l’Union européenne.
La décision d’exécution (UE) 2020/453 est abrogée.
Les références de normes harmonisées publiées dans ladite décision, qui sont énumérées dans l’annexe III de la présente décision, sont retirées du Journal officiel de l’Union européenne.
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE I
| No | Référence de la norme
| 1. |
EN 12081:2017
Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Graisses pour lubrification
| 4. |
EN 13129:2016
Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour matériel roulant grandes lignes — Paramètres de bien-être et essais de type
| 5. |
EN 13145:2001+A1:2011
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en bois
| 6. |
EN 13230-1:2016
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et support en béton — Partie 1: Prescriptions générales
| 7. |
EN 13230-2:2016
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et support en béton — Partie 2: Traverses monoblocs précontraintes
| 8. |
EN 13230-3:2016
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et support en béton — Partie 3: Traverses biblocs en béton armé
| 9. |
EN 13231-5:2018
Applications ferroviaires — Voie — Réception des travaux — Partie 5: Procédures pour le reprofilage de rails en voie courante, en appareil de voie et en appareil de dilatation
| 16 bis. |
EN 13261:2024
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes — Prescriptions pour le produit
Restriction: S’agissant du règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» — «Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers» du système ferroviaire dans l’Union européenne, la norme confère une présomption de conformité uniquement pour la clause 4.2.3.5.2.1, point 2), de son annexe. S’agissant du règlement (UE) no 321/2013 de la Commission du 13 mars 2013 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant le sous-système «matériel roulant — wagons pour le fret» du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant la décision 2006/861/CE, la norme confère une présomption de conformité uniquement pour les deux premiers points de la clause 4.2.3.6.4 de son annexe. L’exigence relative à la traçabilité des essieux n’est pas abordée dans la norme.
| 18. |
EN 13481-2:2022
Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 2: Systèmes de fixation pour traverses en béton en voie ballastée
| 19. |
EN 13481-3:2022
Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 3: Systèmes de fixation pour traverses en bois et en composite à matrice polymère
| 20. |
EN 13674-1:2011+A1:2017
Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 1: Rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m
| 21. |
EN 13674-3:2006+A1:2010
Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 3: Contre-rails
| 24. |
EN 13848-5:2017
Applications ferroviaires — Voie — Qualité géométrique de la voie — Partie 5: Niveaux de la qualité géométrique de la voie — Voie courante et appareils de voie
| 26. |
EN 14198:2016+A2:2021
Applications ferroviaires — Freinage — Exigences concernant le système de freinage des trains tractés par locomotive
| 27. |
EN 14363:2016+A2:2022
Applications ferroviaires — Essais et simulations en vue de l’homologation des caractéristiques dynamiques des véhicules ferroviaires — Comportement dynamique et essais stationnaires
| 28. |
EN 14531-2:2015
Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 2: Calcul pas à pas pour des compositions de trains ou véhicules isolés
| 29 bis. |
EN 14587-2:2024
Applications ferroviaires — Voie — Soudage des rails neufs par étincelage — Partie 2: rails de nuances R200, R220, R260, R260Mn, R320Cr, R350HT, R350 LHT, R370CrHT et R400HT par des machines à souder mobiles dans des sites autres qu’une installation fixe
| 30. |
EN 14813-1:2006+A1:2010
Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 1: Paramètres de bien-être
| 31. |
EN 14813-2:2006+A1:2010
Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 2: Essais de type
| 32. |
EN 14865-1:2009+A1:2010
Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 1: Méthode d’essai d’aptitude à lubrifier
| 33. |
EN 14865-2:2006+A2:2010
Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 2: Méthode d’essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu’à 200 km/h
| 34. |
EN 15085-3:2022+A1:2023
Applications ferroviaires — Soudage des véhicules et des composants ferroviaires — Partie 3: Exigences de conception
| 34 bis. |
EN 15085-4:2023
Applications ferroviaires — Soudage des véhicules et des composants ferroviaires — Partie 4: exigences de production
| 34 ter. |
EN 15085-5:2023
Applications ferroviaires — Soudage des véhicules et des composants ferroviaires — Partie 5: vérification, contrôles et documentation
| 35. |
EN 15085-6:2022
Applications ferroviaires — Soudage des véhicules et des composants ferroviaires — Partie 6: Exigences pour le soudage en maintenance
| 36. |
EN 15220:2016
Applications ferroviaires — Indicateurs de freins
| 37. |
EN 15273-2:2013+A1:2016
Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 2: Gabarit du matériel roulant
| 38. |
EN 15273-3:2013+A1:2016
Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 3: Gabarit des obstacles
| 39 bis. |
EN 15313:2024
Applications ferroviaires — Exploitation des essieux en service — Maintenance des essieux en exploitation ou déposés
Restriction: s’agissant du règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système “matériel roulant” — “Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers” du système ferroviaire dans l’Union européenne, points 4.2.3.5.2.1 et 4.2.3.5.2.2 de l’annexe; et du règlement (UE) no 321/2013 de la Commission du 13 mars 2013 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant le sous-système “matériel roulant — wagons pour le fret” du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant la décision 2006/861/CE, points 4.2.3.6.2 à 4.2.3.6.5: les tolérances prévues par la norme ne peuvent pas être cumulées avec les valeurs indiquées aux points susmentionnés, les valeurs figurant à ces points devant être considérées comme des valeurs limites
| 40 bis. |
EN 15355:2019+A1:2023
Applications ferroviaires — Freinage — Distributeurs de freinage et robinet d’isolement
| 41. |
EN 15437-2:2012+A1:2022
Applications ferroviaires — Surveillance des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 2: Exigences de performance et de conception des systèmes embarqués de surveillance de la température
| 42. |
EN 15461:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Émission sonore — Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage
| 43. |
EN 15551:2022
Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Tampons
| 44. |
EN 15566:2022
Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Organes de traction et tendeur d’attelage
| 45. |
EN 15594:2009
Applications ferroviaires — Voie — Réparation des rails par soudage à l’arc électrique
| 46. |
EN 15610:2019
Applications ferroviaires — Acoustique — Mesurage de la rugosité des rails et des roues relative à la génération de bruit de roulement
| 47. |
EN 15611:2020+A1:2022
Applications ferroviaires — Freinage — Relais pneumatiques
| 48 bis. |
EN 15624:2021+A1:2024
Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de changement de régime vide-chargé
| 49. |
EN 15625:2021
Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de pesée variable automatiques
| 50. |
EN 15723:2010
Applications ferroviaires — Dispositifs de fermeture et de verrouillage des équipements de protection du chargement contre les influences environnantes — Exigences de résistance mécanique, exploitation, marquage, maintenance et recyclage
| 51. |
EN 15734-1:2010+A1:2021
Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 1: Exigences et définitions
| 52. |
EN 15807:2021
Applications ferroviaires — Demi-accouplements pneumatiques
| 53. |
EN 15827:2011
Applications ferroviaires — Exigences pour bogies et organes de roulement
| 55. |
EN 15877-2:2013
Applications ferroviaires — Inscriptions pour véhicules ferroviaires — Partie 2: Inscriptions extérieures sur voitures voyageurs, éléments automoteurs, locomotives et engins de travaux
| 56. |
EN 16019:2014
Applications ferroviaires — Attelage automatique — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai
| 57. |
EN 16116-1:2022
Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 1: Véhicules voyageurs, fourgons et locomotives
| 58 bis. |
EN 16116-2:2024
Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, poignées et accès personnel — Partie 2: wagons
| 59. |
EN 16186-1:2014+A1:2018
Applications ferroviaires — Cabines de conduite — Partie 1: Données anthropométriques et visibilité
| 60. |
EN 16186-2:2017
Applications ferroviaires — Cabines de conduite — Partie 2: Intégration des afficheurs, commandes et indicateurs
| 61. |
EN 16186-3:2022
Applications ferroviaires — Cabines de conduite — Partie 3: Conception des affichages pour véhicules ferroviaires lourds
| 61 bis. |
EN 16207:2024
Applications ferroviaires — Freinage — Critères pour la fonction et la performance des systèmes de freinage magnétiques pour véhicules ferroviaires
Restriction: s’agissant du règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système “matériel roulant” — “Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers” du système ferroviaire dans l’Union européenne, la norme confère une présomption de conformité pour les clauses 4.2.4.8.2, points 2) et 4), de l’annexe dudit règlement conformément à l’annexe ZA de la norme et à la clause 4.2.4.8.2, point 1), de l’annexe en application de la clause 8.1 de la norme
| 63. |
EN 16241:2014+A1:2016
Applications ferroviaires — Régleur de timonerie
| 64 bis. |
EN 16286-1:2024
Applications ferroviaires — Systèmes d’intercirculation entre véhicules — Partie 1: applications générales
| 65. |
EN 16334-1:2014+A1:2022
Applications ferroviaires — Système d’alarme passager — Partie 1: Prescriptions relatives au système
| 66. |
EN 16404:2016
Applications ferroviaires — Exigences relatives au réenraillement et au rétablissement de véhicules ferroviaires
| 67. |
EN 16452:2015+A1:2019
Applications ferroviaires — Freinage — Semelles de frein
| 68. |
EN 16494:2015
Applications ferroviaires — Exigences relatives aux pancartes ERTMS
| 68 bis. |
EN 16494:2025
Applications ferroviaires — Exigences relatives aux pancartes ERTMS
| 69. |
EN 16584-1:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 1: Contraste
| 69 bis. |
EN 16584-1:2025
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 1: Contraste
Restriction: S’agissant du règlement (UE) no 1300/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 sur les spécifications techniques d’interopérabilité relatives à l’accessibilité du système ferroviaire de l’Union pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite, la norme ne confère pas la présomption de conformité pour la clause 4.2.1.15, point 3), de son annexe. Pour la clause 5.3.2.8, point 4), la clause 5.3.2.9, point 5), et la clause 5.3.2.10, point 2), la norme confère la présomption de conformité uniquement pour la résistance au glissement.
| 70. |
EN 16584-2:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 2: Informations
| 71. |
EN 16584-3:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 3: Caractéristiques optiques et de friction
| 71 bis. |
EN 16584-3:2025
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 3: Caractéristiques optiques et de friction
Restriction: S’agissant du règlement (UE) no 1300/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 sur les spécifications techniques d’interopérabilité relatives à l’accessibilité du système ferroviaire de l’Union pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite, la norme ne confère pas la présomption de conformité pour la clause 4.2.12, point 1), de son annexe, étant donné qu’il s’agit d’une définition.
| 72. |
EN 16585-1:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et composants à bord du matériel roulant — Partie 1: Toilettes
| 72 bis. |
EN 16585-1:2025
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et composants à bord du matériel roulant — Partie 1: Toilettes
| 73. |
EN 16585-2:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 2: Éléments pour position assise, position debout et déplacement
| 73 bis. |
EN 16585-2:2025
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 2: Éléments pour position assise, position debout et déplacement
Restriction: S’agissant du règlement (UE) no 1300/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 sur les spécifications techniques d’interopérabilité relatives à l’accessibilité du système ferroviaire de l’Union pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite, la norme ne confère pas la présomption totale de conformité pour la clause 4.2.2.1.2.1, point 2), de son annexe: le point relatif aux unités destinées à être exploitées exclusivement dans le cadre d’un système de réservation de sièges n’est pas abordé par la norme.
Remarque: La norme contient un correctif: la clause 5.4, point a), doit se lire 5.4, point 1), et les points suivants doivent être renumérotés en conséquence.
| 74. |
EN 16585-3:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 3: Passages et portes intérieures
| 74 bis. |
EN 16585-3:2025
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 3: Passages et portes intérieures
| 75. |
EN 16586-1:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 1: Marches de sortie et d’accès
| 75 bis. |
EN 16586-1:2025
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 1: Marches de sortie et d’accès
Restriction: S’agissant du règlement (UE) no 1300/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 sur les spécifications techniques d’interopérabilité relatives à l’accessibilité du système ferroviaire de l’Union pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite, la norme ne confère pas la présomption de conformité pour la clause 4.2.2.1.2, point 4), de son annexe, étant donné que le contenu de l’annexe B de la norme n’est pas suffisant.
| 76. |
EN 16586-2:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 2: Dispositifs d’aide à l’embarquement et au débarquement
| 76 bis. |
EN 16586-2:2025
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 2: Dispositifs d’aide à l’embarquement
Restriction: S’agissant du règlement (UE) no 1300/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 sur les spécifications techniques d’interopérabilité relatives à l’accessibilité du système ferroviaire de l’Union pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite, la norme ne confère pas la présomption de conformité pour la clause 4.2.2.12.2, point 4), de son annexe: La clause 5.5 de la norme introduit un écart non autorisé par le présent règlement de la Commission, seules les palettes comble-lacune sont autorisées [clause 4.2.2.12.1, point 2), de l’annexe]. En outre, la présomption de conformité à la clause 4.2.2.12.3, point 1), ne peut être conférée par la norme, étant donné qu’il s’agit d’une définition.
| 77. |
EN 16587:2017
Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences relatives aux cheminements libres d’obstacles pour l’infrastructure
| 78. |
EN 16683:2015
Applications ferroviaires — Dispositifs d’appel à l’aide et de communication à disposition des passagers — Prescriptions
| 79. |
EN 16704-1:2016+A1:2021
Applications ferroviaires — Voie — Protection et sécurité durant des travaux sur la voie — Partie 1: Risques ferroviaires et principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles
| 80. |
EN 16704-3:2016+A1:2021
Applications ferroviaires — Voie — Protection et sécurité durant des travaux sur la voie — Partie 3: Compétences du personnel liées au travail sur ou à proximité de la voie ferrée
| 81. |
EN 16729-1:2016
Applications ferroviaires — Infrastructure — Essais non destructifs sur les rails de voie — Partie 1: Exigences pour les principes d’évaluation et d’inspection par ultrasons
| 82. |
EN 16729-3:2018
Applications ferroviaires — Infrastructure — Essais non destructifs sur les rails de voie — Partie 3: Exigences pour l’identification des défauts internes et de surface des rails
| 83. |
EN 16729-4:2018
Applications ferroviaires — Infrastructure — Essais non destructifs sur les rails de voie — Partie 4: Qualification du personnel en charge des essais non destructifs sur les rails
| 84. |
EN 16839:2022
Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Agencement de la traverse de tête
| 85. |
EN 16922:2017+A1:2019
Applications ferroviaires — Services au sol — Équipement de vidange des eaux usées des véhicules
| 86. |
EN 17023:2018
Applications ferroviaires — Maintenance des véhicules ferroviaires — Création et modification du plan de maintenance
| 87. |
EN 17069-1:2019
Applications ferroviaires — Systèmes et procédures de changement d’écartements de voie — Partie 1: Systèmes à écartement variable automatique
| 88. |
EN 45545-1:2013
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 1: Généralités
| 89 bis. |
EN 45545-3:2024
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 3: exigences de résistance au feu des barrières au feu
| 90 bis. |
EN 45545-4:2024
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 4: exigences de sécurité incendie pour la conception des véhicules ferroviaires
| 91. |
EN 45545-5:2013+A1:2015
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 5: Exigences de sécurité incendie pour l’équipement électrique, y compris celui des trolleybus, des autobus guidés et des véhicules à sustentation magnétique
| 92. |
EN 45545-6:2013
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 6: Systèmes de gestion et de contrôle des incendies
| 93. |
EN 45545-7:2013
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 7: Exigences de sécurité incendie relatives aux installations de liquides inflammables et de gaz inflammables
| 94. |
EN 50124-1:2017
Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 1: Prescriptions fondamentales — Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique
| 95. |
EN 50124-2:2017
Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 2: Surtensions et protections associées
| 96. |
EN 50125-2:2002
Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 2: Installations électriques fixes
EN 50125-2:2002/AC:2010
| 97. |
EN 50125-3:2003
Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 3: Équipement pour la signalisation et les télécommunications
EN 50125-3:2003/AC:2010
| 98. |
EN 50126-1:2017
Applications ferroviaires — Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) — Partie 1: processus FDMS générique
EN 50126-1:2017/A1:2024
| 99. |
EN 50126-2:2017
Applications ferroviaires — Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) — Partie 2: Approche systématique pour la sécurité
EN 50126-2:2017/A1:2024
| 100. |
EN 50129:2018
Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement — Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation
EN 50129:2018/AC:2019-04
| 101. |
EN 50155:2021
Applications ferroviaires — Équipements électroniques utilisés sur le matériel roulant
| 102. |
EN 50318:2018
Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Validation des simulations de l’interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire
EN 50318:2018/A1:2022
| 102 bis. |
EN 50388-2:2025
Installations fixes et matériel roulant — Critères techniques pour la coordination entre les systèmes électriques de traction et le matériel roulant pour réaliser l’interopérabilité — Partie 2: Stabilité et harmoniques
| 103. |
EN 50405:2015
Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Méthodes d’essais des bandes de frottement des pantographes
EN 50405:2015/A1:2016
| 104. |
EN 50463-1:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 1: généralités
EN 50463-1:2017/A1:2024
| 105. |
EN 50463-2:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 2: mesure d’énergie
EN 50463-2:2017/A1:2024
| 106. |
EN 50463-3:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 3: traitement des données
EN 50463-3:2017/A1:2024
| 107. |
EN 50463-4:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 4: Communication
| 108. |
EN 50463-5:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 5: Évaluation de la conformité
| 109. |
EN 50533:2011
Applications ferroviaires — Caractéristiques de la tension de la ligne de train triphasée
EN 50533:2011/A1:2016
| 110. |
EN 50562:2018
Applications ferroviaires — Installations fixes — Processus, mesures de prévention et démonstration de la sécurité pour les installations fixes de traction électrique
| 111. |
EN 50592:2016
Applications ferroviaires — Essais du matériel roulant pour la compatibilité électromagnétique avec les compteurs d’essieux
| 112. |
EN 50617-1:2015
Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 1: Circuits de voie
| 113. |
EN 50617-2:2015
Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 2: Compteurs d’essieux
EN 50617-2:2015/AC:2016
| 114. |
EN 50641:2020
Applications ferroviaires — Installations fixes — Exigences relatives à la validation des outils de simulation utilisés pour la conception des réseaux d’alimentation de traction
Restriction: la norme ne confère une présomption de conformité qu’avec la clause 4.2.4 du règlement d’exécution (UE) no 1301/2014 de la Commission
| 114 bis. |
EN 50716:2023
Applications ferroviaires — Exigences pour le développement de logiciels
| 114 ter. |
EN 50728:2024
Applications ferroviaires — Matériel roulant — Essais pour la compatibilité électromagnétique avec les circuits de voie
| 115. |
EN 61375-1:2012
Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 1: Architecture générale (CEI 61375-1:2012)
| 116. |
EN 61375-2-1:2012
Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-1: Bus de Train Filaire (WTB) (CEI 61375-2-1:2012)
| 117. |
EN 61375-2-2:2012
Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-2: Bus de Train Filaire — Essais de conformité (CEI 61375-2-2:2012)
| 118. |
EN 61375-2-5:2015
Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-5: Réseau central de train Ethernet (CEI 61375-2-5:2014)
| 119. |
EN 61375-3-1:2012
Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-1: Bus de Véhicule Multifonctions (MVB) (CEI 61375-3-1:2012)
| 120. |
EN 61375-3-2:2012
Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-2: Essais de conformité MVB (Bus de Véhicule Multifonctions) (CEI 61375-3-2:2012)
| 121. |
EN 61375-3-3:2012
Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-3: Réseau de rame CANopen (CCN) (CEI 61375-3-3:2012)
| 122. |
EN 62580-1:2016
Matériel électronique ferroviaire — Sous-systèmes ferroviaires multimédias et télématiques embarqués — Partie 1: Architecture générale (CEI 62580-1:2015)
EN 62580-1:2016/A11:2017
| 123. |
EN 62621:2016
Applications ferroviaires — Installations fixes — Traction électrique — Exigences particulières pour les isolateurs composites destinés aux réseaux de lignes aériennes de contact (CEI 62621:2011)
EN 62621:2016/A1:2016
ANNEXE II
| No | Référence de la norme | Date du retrait
| 1. |
EN ISO 3381:2011
Applications ferroviaires — Acoustique — Mesurage du bruit à l’intérieur des véhicules circulant sur rails (ISO 3381:2005)
| 21 novembre 2023
| 2. |
EN 12080:2017
Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Roulements
| 21 novembre 2023
| 3. |
EN 12082:2017
Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Essais de performance
| 21 novembre 2023
| 4. |
EN 13103-1:2017
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Partie 1: Méthode de conception des essieux-axes avec fusées extérieures
| 21 novembre 2023
| 5. |
EN 13230-4:2009
Applications ferroviaires — Voie — Traverses et support en béton — Partie 4: Supports précontraints pour appareil de voie
| 21 novembre 2023
| 6. |
EN 13260:2009+A1:2010
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux montés — Prescriptions pour le produit
| 21 novembre 2023
| 7. |
EN 13261:2009+A1:2010
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes — Prescriptions pour le produit
| 21 novembre 2023
| 8. |
EN 13262:2004+A2:2011
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Prescriptions pour le produit
| 21 novembre 2023
| 9. |
EN 13272:2012
Applications ferroviaires — Éclairage électrique pour matériel roulant des systèmes de transport public
| 21 novembre 2023
| 10. |
EN 13481-2:2012+A1:2017
Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 2: Systèmes de fixation pour traverses en béton
| 21 novembre 2023
| 11. |
EN 13481-3:2012
Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 3: Systèmes de fixation pour traverses en bois
| 21 novembre 2023
| 12. |
EN 13481-5:2012+A1:2017
Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 5: Systèmes de fixations des voies sans ballast ou voies avec rails enrobés
| 21 novembre 2023
| 13. |
EN 13481-7:2012
Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 7: Systèmes de fixation spéciaux pour appareils de voie et contre-rails
| 21 novembre 2023
| 14. |
EN 13674-2:2006+A1:2010
Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 2: Rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m
| 21 novembre 2023
| 15. |
EN 13715:2006+A1:2010
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Profil de roulement
| 21 novembre 2023
| 16. |
EN 13749:2011
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie
| 21 novembre 2023
| 17. |
EN 13979-1:2003+A2:2011
Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues monobloc — Procédure d’homologation technique — Partie 1: Roues forgées et laminées
| 21 novembre 2023
| 18. |
EN 14033-1:2017
Applications ferroviaires — Voies — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation
| 21 novembre 2023
| 19. |
EN 14067-5:2006+A1:2010
Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 5: Exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique en tunnel
| 21 novembre 2023
| 20. |
EN 14363:2016+A1:2018
Applications ferroviaires — Essais et simulations en vue de l’homologation des caractéristiques dynamiques des véhicules ferroviaires — Comportement dynamique et essais stationnaires
Avertissement: la présomption de conformité n’est fournie que lorsque la norme est utilisée en liaison avec l’avis technique ERA-OPI-2018-3 de l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer (https://www.era.europa.eu/library/opinions-and-technical-advices_en)
| 21 novembre 2023
| 21. |
EN 14531-1:2015
Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 1: Algorithmes généraux utilisant le calcul par la valeur moyenne pour des rames ou des véhicules isolés
| 21 novembre 2023
| 22. |
EN 14535-1:2005+A1:2011
Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité
| 21 novembre 2023
| 23. |
EN 14535-2:2011
Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 2: Disques de frein montés sur la roue, dimensions et exigences de qualité
| 21 novembre 2023
| 24. |
EN 14535-3:2015
Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 3: Disques de frein, performances du disque et du couple de friction, classification
| 21 novembre 2023
| 25. |
EN 14601:2005+A1:2010
Applications ferroviaires — Robinets d’arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale
| 21 novembre 2023
| 26. |
EN 14752:2015
Applications ferroviaires — Systèmes d’accès latéraux pour matériel roulant
| 21 novembre 2023
| 27. |
EN 15020:2006+A1:2010
Applications ferroviaires — Attelage de secours — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai
| 21 novembre 2023
| 28. |
EN 15153-1:2013+A1:2016
Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 1: Signaux de face avant, signaux d’extrémité avant et signaux de face arrière
| 21 novembre 2023
| 29. |
EN 15153-2:2013
Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 2: Avertisseurs sonores
| 21 novembre 2023
| 30. |
EN 15227:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires
| 21 novembre 2023
| 31. |
EN 15302:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Méthode de détermination de la conicité équivalente
| 21 novembre 2023
| 32. |
EN 15427:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Gestion des frottements roue/rail — Lubrification des boudins de roues
| 21 novembre 2023
| 33. |
EN 15437-1:2009
Applications ferroviaires — Surveillance des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 1: Équipements des voies et conception des boîtes d’essieu pour matériel roulant
| 21 novembre 2023
| 34. |
EN 15437-2:2012
Applications ferroviaires — Surveillance des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 2: Exigences de performance et de conception des systèmes embarqués de surveillance de la température
| 21 novembre 2023
| 35. |
EN 15528:2015
Applications ferroviaires — Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limites de charges des véhicules et de l’infrastructure
| 21 novembre 2023
| 36. |
EN 15551:2017
Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Tampons
| 21 novembre 2023
| 37. |
EN 15566:2016
Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Organes de traction et tendeur d’attelage
| 21 novembre 2023
| 38. |
EN 15595:2009+A1:2011
Applications ferroviaires — Freinage — Anti-enrayeur
| 21 novembre 2023
| 39. |
EN 15611:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Freinage — Relais pneumatiques
| 21 novembre 2023
| 40. |
EN 15612:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Freinage — Valve accélératrice de vidange
| 21 novembre 2023
| 41. |
EN 15624:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé
| 21 novembre 2023
| 42. |
EN 15625:2008+A1:2010
Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de pesée variable automatiques
| 21 novembre 2023
| 43. |
EN 15654-1:2018
Applications ferroviaires — Mesurage des forces verticales à la roue et à l’essieu — Partie 1: Sites de mesure en voie des véhicules en service
| 21 novembre 2023
| 44. |
EN 15663:2009
Applications ferroviaires — Définitions des masses de référence des véhicules
EN 15663:2009/AC:2010
| 21 novembre 2023
| 45. |
EN 15686:2010
Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires avec système de compensation et/ou véhicules désignés pour circuler avec une insuffisance de dévers plus élevée que définie dans l’EN 14363:2005, Annexe G
| 21 novembre 2023
| 46. |
EN 15687:2010
Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des wagons pour charges statiques d’essieu de plus de 225 kN et jusqu’à 250 kN
| 21 novembre 2023
| 47. |
EN 15734-1:2010
Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 1: Exigences et définitions
| 21 novembre 2023
| 48. |
EN 15734-2:2010
Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 2: Méthodes d’essai
EN 15734-2:2010/AC:2012
| 21 novembre 2023
| 49. |
EN 15746-1:2010+A1:2011
Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation et le travail
| 21 novembre 2023
| 50. |
EN 15746-2:2010+A1:2011
Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité
| 21 novembre 2023
| 51. |
EN 15806:2010
Applications ferroviaires — Freinage — Essai statique de freinage
| 21 novembre 2023
| 52. |
EN 15807:2011
Applications ferroviaires — Demi-accouplements
| 21 novembre 2023
| 53. |
EN 15892:2011
Applications ferroviaires — Émission de bruit — Mesurage du bruit dans la cabine de conduite
| 21 novembre 2023
| 54. |
EN 16116-1:2013
Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 1: Véhicules voyageurs, fourgons à bagages et locomotives
| 21 novembre 2023
| 55. |
EN 16116-2:2013
Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 2: Wagons
| 21 novembre 2023
| 56. |
EN 16185-1:2014
Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 1: Exigences et définitions
| 21 novembre 2023
| 57. |
EN 16185-2:2014
Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 2: Méthodes d’essai
| 21 novembre 2023
| 58. |
EN 16186-3:2016+A1:2018
Applications ferroviaires — Cabines de conduite — Partie 3: Conception des affichages
| 21 novembre 2023
| 59. |
EN 16207:2014
Applications ferroviaires — Freinage — Critères pour la fonction et la performance des systèmes de freinage magnétiques pour véhicules ferroviaires
| 21 novembre 2023
| 60. |
EN 16334:2014
Applications ferroviaires — Système d’alarme passager — Prescriptions relatives au système
| 21 novembre 2023
| 61. |
EN 45545-2:2013+A1:2015
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 2: Exigences du comportement au feu des matériaux et des composants
| 21 novembre 2023
| 62. |
EN 50122-2:2010
Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 2: Mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus de la traction électrique à courant continu
| 21 novembre 2023
| 63. |
EN 50122-3:2010
Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 3: Interactions mutuelles entre systèmes de traction en courant alternatif et en courant continu
| 21 novembre 2023
| 64. |
EN 50155:2007
Applications ferroviaires — Équipements électroniques utilisés sur le matériel roulant
EN 50155:2007/AC:2010
EN 50155:2007/AC:2012
| 21 novembre 2023
| 65. |
EN 50159:2010
Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement — Communication de sécurité sur des systèmes de transmission
| 21 novembre 2023
| 66. |
EN 50163:2004
Applications ferroviaires — Tensions d’alimentation des réseaux de traction
EN 50163:2004/AC:2010
EN 50163:2004/AC:2013
EN 50163:2004/A1:2007
| 21 novembre 2023
| 67. |
EN 50238-1:2003
Applications ferroviaires — Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train — Partie 1: Général
EN 50238-1:2003/AC:2014
| 21 novembre 2023
| 68. |
EN 50317:2012
Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Prescriptions et validation des mesures de l’interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire
EN 50317:2012/AC:2012
| 21 novembre 2023
| 69. |
EN 50367:2012
Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Critères techniques d’interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès)
EN 50367:2012/AC:2013
EN 50367:2012/A1:2016
| 21 novembre 2023
| 70. |
EN 50388:2012
Applications ferroviaires — Alimentation électrique et matériel roulant — Critères techniques pour la coordination entre le système d’alimentation (sous-station) et le matériel roulant pour réaliser l’interopérabilité
EN 50388:2012/AC:2013
| 21 novembre 2023
| 71. |
EN 50553:2012
Applications ferroviaires — Exigences en matière d’aptitude au roulement en cas d’incendie à bord des véhicules ferroviaires
EN 50553:2012/AC:2013
EN 50553:2012/A1:2016
| 21 novembre 2023
| 72. |
EN 62580-1:2016
Matériel électronique ferroviaire — Sous-systèmes ferroviaires multimédias et télématiques embarqués — Partie 1: Architecture générale (CEI 62580-1:2015)
| 21 novembre 2023
ANNEXE III
| No | Référence de la norme | Date du retrait
| 1. |
EN 14067-6:2018
Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 6: Exigences et procédures d’essai pour l’évaluation de la stabilité vis-à-vis des vents traversiers
| 21 novembre 2023
| 2. |
EN 14198:2016+A1:2018
Applications ferroviaires — Freinage — Exigences concernant le système de freinage des trains tractés par locomotive
| 21 novembre 2023
| 3. |
EN 50122-1:2011
Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 1: Mesures de protection contre les chocs électriques
EN 50122-1:2011/A1:2011
EN 50122-1:2011/A2:2016
EN 50122-1:2011/A3:2016
EN 50122-1:2011/A4:2017
EN 50122-1:2011/AC:2012
| 21 novembre 2023
| 4. |
EN 50318:2018
Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Validation des simulations de l’interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire
| 21 novembre 2023