Décision d’exécution (UE) 2023/2584 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2584
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2584
Versionacte d'origine du 15/11/2023 (CELEX 32023D2584)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2023/2584EUR-Lex →

(3) Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2023) 1057, le CEN et le Cenelec ont élaboré les nouvelles normes harmonisées suivantes: EN 15085-3:2022+A1:2023; EN 15085-6:2022; EN 16334-1:2014+A1:2022; EN 16704-1:2016+A1:2021; EN 16704-3:2016+A1:2021; EN 16839:2022; EN 50641:2020, ainsi qu’une modification EN 62580-1:2016/A11:2017 de la norme harmonisée EN 62580-1:2016.

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