Décision d’exécution (UE) 2023/2695 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2695
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2695
Versionacte d'origine du 24/11/2023 (CELEX 32023D2695)
RéférenceConsidérant 11 de la décision d’exécution (UE) 2023/2695EUR-Lex →

(11) De plus, la Croatie a notifié à la Commission l’apparition d’un nouveau foyer d’IAHP dans un établissement détenant des volailles situé dans le comitat de Brod-Posavina.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2695. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).