Décision d’exécution (UE) 2023/2698 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2698
IntituléANNEXE — Émissions de CO2 de référence pour les groupes de véhicules ne relevant pas du règlement (UE) 2019/1242, au sens de l’article 2, paragraphe 1, point 38), b), de la directive 1999/62/CE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2698
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D2698)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2698EUR-Lex →

| Groupe de véhicules | Émissions de CO2 de référence en g/tkm

| 1 | 410,1

| 2 | 267,9

| 3 | 207,2

| 11 | 157,0

| 12 | 104,4

| 16 | 110,3

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2698. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).