Décision d’exécution (UE) 2023/2698 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2698
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2698
Versionacte d'origine du 04/12/2023 (CELEX 32023D2698)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2023/2698EUR-Lex →

(3) La présente décision d’exécution devrait préciser les émissions de CO2 de référence pour les groupes de véhicules 1, 2, 3, 11, 12 et 16 en reproduisant les données pertinentes pour chacun de ces groupes de véhicules publiées dans le rapport mentionné au considérant 2,

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