Version d'origine : acte du 06/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2718
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2718
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D2718)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2023/2718EUR-Lex →
Le plan de réseau stratégique 2025-2029 actualisé, tel que validé par le comité de gestion du réseau lors de sa réunion du 22 novembre 2023, est approuvé.
Nota : Le plan de réseau stratégique applicable aux fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien du ciel unique européen pour la période 2025-2029, publié sous la référence NMB/23/38/2 sur le site web du gestionnaire de réseau: https://www.eurocontrol.int/network-manager#key-documents.
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.