Décision d’exécution (UE) 2023/2804 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2804
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2804
VersionVersion d'origine (CELEX 32023D2804)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2023/2804EUR-Lex →

L’utilisation des méthodes de classement suivantes est autorisée en Belgique pour l’estimation de la teneur en viande maigre des carcasses de porcs conformément à l’annexe IV, section B.IV, point 1, du règlement (UE) no 1308/2013:

a) l’appareil appelé «AutoFom III» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie I de l’annexe de la présente décision;

b) l’appareil appelé «AutoFom IV» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie II de l’annexe de la présente décision;

c) l’appareil appelé «Fat-O-Meat’er II (FOM II)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie III de l’annexe de la présente décision;

d) l’appareil appelé «OptiGrade-MCP» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IV de l’annexe de la présente décision;

e) l’appareil appelé «CSB Image-Meater 2.0» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie V de l’annexe de la présente décision;

f) l’appareil appelé «CSB Image-Meater 4.0» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie VI de l’annexe de la présente décision;

g) l’appareil appelé «OptiScan-TP» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie VII de l’annexe de la présente décision;

h) l’appareil appelé «OptiScan-TPC» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie VIII de l’annexe de la présente décision;

i) l’appareil appelé «ZP (réglette)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IX de l’annexe de la présente décision.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2804. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).