Décision d’exécution (UE) 2023/2913 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2023/2913
RattachementDécision d’exécution (UE) 2023/2913
Versionacte d'origine du 20/12/2023 (CELEX 32023D2913)
RéférenceConsidérant 7 de la décision d’exécution (UE) 2023/2913EUR-Lex →

(7) En outre, la Pologne a notifié à la Commission l’apparition de foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles situés dans la voïvodie de Poméranie occidentale.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023D2913. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).