L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Protéines de pois et de riz fermentées par du mycélium de Lentinula edodes (champignon shii-take) | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “protéines de pois et de riz fermentées par du mycélium de shii-take”. | |
Autorisées le 24.1.2023. Cette inscription se fonde sur des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: MycoTechnology, Inc., 18250 E. 40th Avenue, Suite 50, Aurora, 80011 Colorado, États-Unis. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “protéines de pois et de riz fermentées par du mycélium de Lentinula edodes (champignon shii-take)” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par MycoTechnology, Inc., à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées en vertu de l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de MycoTechnology, Inc.
Date de fin de la protection des données: 24.1.2028.»
| Produits de boulangerie, pains, petits pains, croûtons, pizzas | 5 g/100 g
| Céréales pour petit-déjeuner et barres de céréales | 33 g/100 g
| Boissons à base de fruits et de légumes | 20 g/100 ml
| Préparations en poudre pour boissons prêtes à mélanger | 93 g/100 g
| Confiseries au cacao et au chocolat | 7 g/100 g
| Substituts de produits laitiers et substituts non laitiers de repas pour contrôle du poids | 11 g/100 g
| Produits à base de lait fermenté | 5 g/100 g
| Produits à base de pâtes | 15 g/100 g
| Préparations de viande et produits à base de viandes | 14 g/100 g
| Soupes (prêtes à consommer) et concentrés ou poudres de soupes | 3 g/100 g
| Salades | 26 g/100 g
| Substituts de viande | 40 g/100 g
| Boissons à base de lait | 1 g/100 g
| Substituts de repas pour contrôle du poids | 1 g/100 g
2) dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée selon l’ordre alphabétique des entrées en anglais:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Protéines de pois et de riz fermentées par du mycélium de Lentinula edodes (champignon shii-take) |
Description:
Le nouvel aliment est le produit de la fermentation d’un mélange de concentrés de protéines de pois (65 %) et de riz (35 %) par du mycélium du champignon shii-take (Lentinula edodes), suivie d’un traitement thermique arrêtant la fermentation et d’une série d’étapes de séchage pour obtenir une poudre.
Caractéristiques/Composition:
Protéines (en % du poids sec, N × 6,25): ≥ 75,0
Humidité: ≤ 7,0
Matières grasses totales (en % du poids sec): ≤ 10,0
Cendres (en % du poids sec): ≤ 10,0
Hydrates de carbone (en % par calcul): ≤ 15,0
Mycotoxines:
Aflatoxine B1 (μg/kg) < 1,0
Aflatoxine B2 (μg/kg) < 1,0
Aflatoxine G1 (μg/kg) < 1,0
Aflatoxine G2 (μg/kg) < 1,0
Aflatoxine totale (B1+B2+G1+G2) (μg/kg): < 3,0
Métaux lourds:
Arsenic (μg/g): < 0,1
Cadmium (μg/g): < 0,1
Plomb (μg/g): < 0,3
Mercure (μg/g): < 0,1
Critères microbiologiques:
Nombre total de microbes aérobies: < 1 000 UFC/g
Nombre total de levures/moisissures: < 100 UFC/g
Coliformes: ≤ 10 UFC/g
Salmonella spp.: Absence dans 25 g
Escherichia coli: < 10 UFC/g
Listeria monocytogenes: Absence dans 25 g
* UFC: unités formant colonie»