Règlement d’exécution (UE) 2023/59 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/59
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/59
Versionacte d'origine du 05/01/2023 (CELEX 32023R0059)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/59EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation de la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0059. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).