Règlement d’exécution (UE) 2023/114 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/114
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/114
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0114)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/114EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

a) la partie A est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 57, «Mécoprop-P», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2024»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 81, «Pyraclostrobine», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2024»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 115, «Métirame», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2024»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 187, «Flutolanil», la date est remplacée par la date du «29 février 2024»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 189, «Fluazinam», la date est remplacée par la date du «29 février 2024»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 191, «Mépiquat», la date est remplacée par la date du «29 février 2024»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 296, «Cyflufénamid», la date est remplacée par la date du «31 mars 2024»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 320, «Buprofézine», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2024»;

b) la partie B est modifiée comme suit: dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 28, «Phosphane», la date est remplacée par la date du «31 mars 2024»;

c) la partie E est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 3, «Metsulfuron-méthyle», la date est remplacée par la date du «31 mars 2024»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 4, «Benzovindiflupyr», la date est remplacée par la date du «2 mars 2024»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 5, «Lambda-cyhalothrine», la date est remplacée par la date du «31 mars 2024».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0114. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).