Version d'origine : acte du 17/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/121
IntituléRectification du règlement d’exécution (UE) 2021/1165
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/121
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0121)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/121EUR-Lex →
Le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est rectifié comme suit:
1) à l’annexe III, partie B, le point 1. Additifs technologiques est rectifié comme suit:
a) au point c), l’entrée suivante est ajoutée:
| «E412 | Gomme guar» |
b) au point d), l’entrée relative à «E 412 Gomme guar» est supprimée;
2) à l’annexe V, partie A, section A1 (Additifs alimentaires, y compris les supports), l’entrée relative à «E 553b Talc» est remplacée par le texte suivant:
| «E 553b | Talc |
produits d’origine végétale
saucisses à base de viande
| pour les saucisses à base de viande, uniquement traitement de surface»
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.