Règlement d’exécution (UE) 2023/121 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/121
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/121
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0121)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/121EUR-Lex →

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est modifiée comme suit:

1) au point 1 (Substances de base), l’entrée suivante est insérée après l’entrée «18C Poudre de graines de moutarde*»:

| «19C | 14807-96-6 |

Métasilicate acide de magnésium

Minéral silicate

(Talc E553b)

| Qualité alimentaire conforme au règlement (UE) no 231/2012 de la Commission

2) au point 2 (Substances actives à faible risque), les entrées suivantes sont ajoutées:

| «16D | No CAS: non attribué | ABE-IT 56 (composants du lysate de Saccharomyces cerevisiae, souche DDSF623) |

Ne provenant pas d’OGM

N’est pas produit à l’aide de milieux de culture provenant d’OGM»

| 20D | 10058-44-3 | Pyrophosphate ferrique |

| 28D | | Extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux |

3) au point 4 (Substances actives ne relevant d’aucune des catégories ci-dessus), l’entrée relative à «40A Deltaméthrine» est remplacée par le texte suivant:

| «40A | 52918-63-5 | Deltaméthrine | Uniquement pour pièges avec appâts spécifiques contre Batrocera oleae, Ceratitis capitata et Rhagoletis completa»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0121. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).