Version d'origine : acte du 17/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/121
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/121
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0121)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2023/121EUR-Lex →
Dans le tableau de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/1165, les entrées suivantes sont ajoutées:
| «Struvite et sels de phosphate précipités valorisés |
Les produits doivent répondre aux exigences du règlement (UE) 2019/1009
Le lisier animal qui sert de matière de base ne peut pas être issu de l’élevage industriel
| Nitrate de sodium | Uniquement pour la production d’algues dans des systèmes fermés à terre
| Chlorure de potassium (muriate de potasse) | Uniquement d’origine naturelle»
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