Règlement d’exécution (UE) 2023/121 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/121
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/121
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0121)
RéférenceAnnexe III du règlement d’exécution (UE) 2023/121EUR-Lex →

L’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est modifiée comme suit:

1) la partie A est modifiée comme suit:

a) au point 1, après l’entrée «11.3.1 Phosphate dicalcique», l’entrée suivante est insérée:

| «11.3.2 | Phosphate monobicalcique» |

b) au point 1, après l’entrée «11.3.17 Phosphate monoammonique», les entrées suivantes sont insérées:

| «11.3.19 | Triphosphate pentasodique (STPP) | uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie

| 11.3.27 | Dihydrogénodiphosphate disodique (SAPP) | uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie»

c) au point 2, les entrées concernant «ex 12.1.5 Levures» et «ex 12.1.12 Produits de levures» sont remplacées par le texte suivant:

| «12.1.5 | Levures | si indisponibles en production biologique

| 12.1.12 | Produits de levures | si indisponibles en production biologique»

2) la partie B est modifiée comme suit:

a) au point 1. c) (Émulsifiants et stabilisateurs, épaississants et gélifiants), les entrées suivantes sont ajoutées:

| «E 407 | Carraghénane | uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie

| E 410 | Gomme de caroube |

uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie

obtenue par un procédé de torréfaction

issu de la production biologique, si disponible

| E 414 | Acacia (gomme arabique) |

uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie

issu de la production biologique, si disponible»

| E 415 | Gomme xanthane |

b) au point 1. d) (Liants et agents antimottants), les entrées suivantes sont insérées dans l’ordre des numéros de codes:

| «E 563 | Argile sépiolitique |

| 1g599 | Illite-montmorillonite-kaolinite» |

c) au point 1), un nouveau point f) et l’entrée suivante sont ajoutés:

«f) substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines

| Numéro ID ou groupe fonctionnel | Dénomination | Conditions et limites spécifiques

| 1m558 | Bentonite» |

d) le point 3. a) (Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies) est modifié comme suit:

i) l’entrée suivante est insérée après l’entrée concernant «ex3a Vitamines et provitamines»:

| «3a370 | Taurine |

uniquement pour les chats et les chiens

d’origine naturelle, si disponible»

ii) l’entrée concernant «3a920 Bétaïne anhydre» est remplacée par le texte suivant:

| «3a920 | Bétaïne anhydre |

uniquement pour les animaux monogastriques et les poissons

issue de la production biologique; si indisponible, d’origine naturelle»

e) au point 4 (Additifs zootechniques), la mention suivante est ajoutée:

| «4d7 et 4d8 | Chlorure d’ammonium | uniquement pour les chats»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0121. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).