Règlement d’exécution (UE) 2023/121 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/121
IntituléANNEXE IV
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/121
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0121)
RéférenceAnnexe IV du règlement d’exécution (UE) 2023/121EUR-Lex →

À l’annexe V du règlement d’exécution (UE) 2021/1165, la partie A est modifiée comme suit:

1) la section A1 (Additifs alimentaires, y compris les supports) est modifiée comme suit:

a) l’entrée concernant «E 418 Gomme gellane» est remplacée par le texte suivant:

| «E 418 | Gomme gellane | produits d’origine animale ou végétale |

uniquement avec une forte teneur en acyle

uniquement issue de la production biologique, applicable à partir du 1er janvier 2026»

b) l’entrée concernant «E 551 Dioxyde de silicium» est remplacée par le texte suivant:

| «E 551 | Dioxyde de silicium |

cacao, plantes aromatiques et épices, séchés en poudre

arômes

propolis

| pour le cacao, uniquement pour un usage dans les distributeurs automatiques»

2) dans la section A2 (Auxiliaires technologiques et autres produits pouvant être utilisés pour la transformation des ingrédients d’origine agricole produits d’une manière biologique), les entrées concernant l’extrait de houblon et l’extrait de colophane sont remplacées par le texte suivant:

| «Extrait de houblon | produits d’origine végétale |

uniquement à des fins antimicrobiennes

issu de la production biologique, si disponible»

| «Extrait de colophane | produits d’origine végétale |

uniquement à des fins antimicrobiennes

issu de la production biologique, si disponible»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0121. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).