Règlement d’exécution (UE) 2023/121 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/121
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/121
Versionacte d'origine du 17/01/2023 (CELEX 32023R0121)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/121EUR-Lex →

(10) La gomme guar E 412 figure à l’annexe III, partie B, du règlement d’exécution (UE) 2021/1165 comme liant et agent antimottant dans les additifs technologiques. Toutefois, dans le registre des additifs pour l’alimentation animale de l’Union européenne, elle figure dans la rubrique relative aux agents émulsifiants et stabilisants, épaississants et gélifiants. Il convient de corriger cette erreur.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0121. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).