(6) Sur la base d’une autre recommandation de l’EGTOP relative aux aliments pour animaux, le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 n’autorise actuellement l’utilisation de la bétaïne anhydre que pour les animaux monogastriques. Toutefois, cette recommandation était fondée sur un dossier relatif à la bétaïne anhydre utilisée comme additif nutritionnel pour les volailles, les porcs et les poissons. Par conséquent, l’autorisation de la bétaïne anhydre devrait également être accordée pour l’alimentation des poissons.
Règlement d’exécution (UE) 2023/121 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/121
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/121
Versionacte d'origine du 17/01/2023 (CELEX 32023R0121)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.