Règlement (UE) 2023/154 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/154
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2023/154
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0154)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2023/154EUR-Lex →

L’annexe suivante est ajoutée:

""

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0154. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).