Version d'origine : acte du 23/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/158
IntituléANNEXE — Modification du règlement d’exécution (UE) 2018/2019
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/158
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0158)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/158EUR-Lex →
Au point 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans la deuxième colonne du tableau intitulée «Description», l’entrée relative à Prunus L. est remplacée par le texte suivant:
«Prunus L., à l’exception des plants à racines nues, dormants, exempts de feuilles destinés à la plantation de Prunus domestica greffés sur des porte-greffes de Prunus cerasifera originaires d’Ukraine».
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