Règlement (UE) 2023/173 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/173
RattachementRèglement (UE) 2023/173
Versionacte d'origine du 26/01/2023 (CELEX 32023R0173)
RéférenceConsidérant 12 du règlement (UE) 2023/173EUR-Lex →

(12) En ce qui concerne les LMR relatives aux oignons de printemps/oignons verts et ciboules, aux mâches/salades de blé, aux laitues, aux cressons et autres pousses, aux cressons de terre, à la roquette/rucola, à la moutarde brune, aux jeunes pousses (y compris les espèces de Brassica), aux épinards, aux pourpiers, aux cardes/feuilles de bettes, aux cerfeuils, aux ciboulettes, aux cardons, aux céleris, aux fenouils, aux poireaux, aux rhubarbes, aux graines de coton, à l’orge et au sorgho, l’Autorité a également conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du penthiopyrade figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0173. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).