Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2023/173 de la Commission du 26 janvier 2023 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM), de cycloxydim, de cyflumétofène, de cyfluthrine, de métobromuron et de penthiopyrade présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 26/01/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2023/173
Adopté le26 janvier 2023
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 19 considérants, 1 annexe
CELEX32023R0173
Considérants (19)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cycloxydim, de cyflumétofène et de penthiopyrade ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la cyfluthrine, les LMR figurent aux annexes II et III dudit règlement. Pour le 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM) et le métobromuron, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l’annexe IV dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement s’applique.
(2)
(2) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes en ce qui concerne la β-cyfluthrine et la cyfluthrine conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Dans son avis motivé, l’Autorité a confirmé la définition des résidus comme «cyfluthrine [y compris d’autres mélanges d’isomères constitutifs (somme des isomères)]». Étant donné que la β-cyfluthrine est un tel isomère de la cyfluthrine, les LMR fixées pour la cyfluthrine couvrent également la β-cyfluthrine. Ces deux substances ne sont plus approuvées en tant que substances actives utilisées dans les produits phytopharmaceutiques dans l’Union européenne (UE). Par conséquent, l’Autorité a évalué les LMR fondées sur les utilisations de produits phytopharmaceutiques en dehors de l’UE, telles que celles actuellement établies par la commission du Codex Alimentarius [limites maximales de résidus (CXL) du Codex] et les tolérances à l’importation signalées par les États membres. L’Autorité a également tenu compte de l’utilisation autorisée de la cyfluthrine dans les médicaments vétérinaires pour les bovins et les ovins et des LMR fixées dans le règlement (UE) no 470/2009 du Parlement européen et du Conseil. L’Autorité a recommandé l’abaissement des LMR pour les pommes, les poires, les pommes de terre, les poivrons doux/piments doux, les choux pommés, les «épices: fruits», les «racines ou rhizomes», les porcins (muscles, foie, reins) les bovins (muscles, foie, reins), les ovins (muscles, foie, reins), les caprins (muscles, foie, reins), les équidés (muscles, foie, reins), les volailles (muscles, graisse, foie), le lait de chevaux et les œufs d’oiseaux. L’Autorité a recommandé le relèvement des LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les tomates, les aubergines, les graines de colza (grosse navette) et les graines de coton. En outre, l’Autorité a recommandé le maintien des LMR existantes pour les fèves de soja, la graisse (des porcins, bovins, ovins, caprins et équidés) et le lait (de bovins, d’ovins et de caprins) pour lesquels des éléments de preuve suffisants sur les bonnes pratiques agricoles ont été présentés, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient pour tous les produits indiqués ci-dessus de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(3)
(3) En ce qui concerne l’utilisation de la β-cyfluthrine et de la cyfluthrine sur les choux-fleurs, l’Autorité a constaté l’existence d’un risque aigu potentiel pour les consommateurs si la LMR pour les choux-fleurs était fixée au niveau de la CXL. Par conséquent, la LMR sera abaissée à la valeur par défaut de 0,01 mg/kg.
(4)
(4) L’Autorité a en outre conclu, à propos des LMR relatives à l’orge et au froment (blé), que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, en ce qui concerne la cyfluthrine, pour l’orge et le froment (blé), de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(5)
(5) En ce qui concerne le cycloxydim, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. L’Autorité a recommandé l’abaissement des LMR pour les pommes, les poires, les abricots, les pêches, les raisins de table et de cuve, les céleris-raves/céleris-navets, les pois (frais, non écossés), les fenouils, les artichauts, les graines de colza (grosse navette), les betteraves sucrières et les volailles (muscles, graisse, foie). Elle a recommandé le relèvement des LMR pour les fraises, les pommes de terre, les patates douces, les betteraves, les raiforts, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les échalotes, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux-raves, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris les espèces de Brassica), les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les «fines herbes et fleurs comestibles», les haricots (écossés), les lentilles, les lupins/fèves de lupins, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de moutarde, les graines de coton, les graines de bourrache, les bovins (muscles, graisse, reins), les ovins (muscles, graisse, reins), les caprins (muscles, graisse, reins), les équidés (muscles, graisse, reins), le lait (de bovins, d’ovins, de caprins, de chevaux) et les œufs d’oiseaux. En ce qui concerne les fraises, l’Autorité a recommandé le relèvement de la LMR conformément à son avis motivé antérieur sur les LMR pour cette substance active. Comme cela a déjà été prévu par le règlement (UE) 2021/976 de la Commission, la LMR existante fixée par le présent règlement pour les fraises est maintenue. L’autorité a recommandé le maintien des LMR existantes pour d’autres produits pour lesquels des éléments de preuve suffisants sur les bonnes pratiques agricoles ont été présentés, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient pour tous les produits indiqués ci-dessus de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(6)
(6) Dans le cas des LMR relatives aux oignons de printemps/oignons verts et ciboules, aux mâches/salades de blé, aux scaroles/endives à larges feuilles, aux cressons et autres pousses, aux cressons de terre, au maïs et aux infusions (base: racines), l’Autorité a également conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du cycloxydim figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(7)
(7) En ce qui concerne le cyflumétofène, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé le maintien des LMR existantes pour les «agrumes», les «fruits à coque», les «fruits à pépins», les abricots, les pêches, les raisins de table et de cuve, les fraises, les azeroles/nèfles méditerranéennes, les kakis/plaquemines du Japon, les tomates, les aubergines, les concombres et le houblon, pour lesquels des éléments de preuve suffisants sur les bonnes pratiques agricoles ont été présentés, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, pour ces produits, de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(8)
(8) L’Autorité a par ailleurs conclu que, dans le cas des LMR pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins), les bovins (muscles, graisse, foie, reins), les ovins (muscles, graisse, foie, reins), les caprins (muscles, graisse, foie, reins), les équidés (muscles, graisse, foie, reins) et le lait (de bovins, d’ovins, de caprins, de chevaux), certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR de cyflumétofène figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(9)
(9) En ce qui concerne le métobromuron, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé la modification de la définition des résidus en somme du métobromuron et de la 4-bromophénylurée, exprimée en métobromuron.
(10)
(10) Dans le cas des LMR concernant les fraises, les pommes de terre, les carottes, les panais, les mâches/salades de blé, les épinards, les cressons d’eau, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les haricots (non écossés), les haricots (écossés), les asperges, les fenouils, les haricots, les pois, les graines de tournesol, les fèves de soja, les porcins (muscles, graisse, foie, reins), les bovins (muscles, graisse, foie, reins), les ovins (muscles, graisse, foie, reins), les caprins (muscles, graisse, foie, reins), les équidés (muscles, graisse, foie, reins) et le lait (de bovins, d’ovins, de caprins, de chevaux), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées comme sûres pour les consommateurs, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du métobromuron figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(11)
(11) En ce qui concerne le penthiopyrade, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Pour les produits d’origine animale, elle a proposé deux définitions distinctes des résidus, «penthiopyrade» et «1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide», afin de couvrir la présence du métabolite PAM résultant de l’utilisation du penthiopyrade dans les produits d’origine animale. L’Autorité a recommandé l’abaissement des LMR pour les abricots, les pêches et l’avoine. Elle a par ailleurs recommandé l’abaissement des LMR pour le seigle et le froment (blé). L’autorité a recommandé le maintien des LMR existantes pour d’autres produits pour lesquels des éléments de preuve suffisants sur les bonnes pratiques agricoles ont été présentés, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient pour ces produits de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(12)
(12) En ce qui concerne les LMR relatives aux oignons de printemps/oignons verts et ciboules, aux mâches/salades de blé, aux laitues, aux cressons et autres pousses, aux cressons de terre, à la roquette/rucola, à la moutarde brune, aux jeunes pousses (y compris les espèces de Brassica), aux épinards, aux pourpiers, aux cardes/feuilles de bettes, aux cerfeuils, aux ciboulettes, aux cardons, aux céleris, aux fenouils, aux poireaux, aux rhubarbes, aux graines de coton, à l’orge et au sorgho, l’Autorité a également conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du penthiopyrade figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(13)
(13) En ce qui concerne le PAM, qui est un métabolite principal du penthiopyrade, l’Autorité a recommandé, sur la base des études sur le métabolisme du penthiopyrade chez les animaux d’élevage, la fixation de LMR à la limite de détermination dans les produits d’origine animale. En ce qui concerne les produits d’origine végétale, l’Autorité n’a proposé aucune LMR parce que ce métabolite n’est pas pertinent pour les produits d’origine végétale. En outre, dans les produits d’origine végétale, le PAM peut être présent naturellement et il n’est pas approprié de fixer une LMR à la valeur par défaut de 0,01 mg/kg. Il convient donc de préciser dans l’annexe II que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg pour le PAM ne s’applique pas aux produits d’origine végétale. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a évalué les CXL existantes dans ses avis motivés. Pour fixer les LMR, la Commission a tenu compte des CXL considérées comme sûres pour les consommateurs de l’Union européenne (ci-après l’«Union»).
(14)
(14) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée dans l’Union et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la limite de détermination ou la valeur par défaut de 0,01 mg/kg devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(15)
(15) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour toutes les substances actives couvertes par le présent règlement, ces laboratoires ont proposé des limites de détermination spécifiques par produit qui sont réalisables du point de vue des analyses.
(16)
(16) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(17)
(17) En ce qui concerne le PAM, le cycloxydim, le cyflumétofène, la cyfluthrine, le métobromuron et le penthiopyrade, pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement ne s’applique pas aux aliments produits ou importés dans l’Union avant que les LMR modifiées deviennent applicables et pour lesquels des informations montrent qu’un niveau élevé de protection des consommateurs est maintenu.
(18)
(18) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui en découlent.
(19)
(19) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne le PAM, le cycloxydim, le cyflumétofène, la cyfluthrine, le métobromuron et le penthiopyrade, dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits ou importés dans l’Union avant le 16 août 2023.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 16 août 2023.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Le règlement (CE) no 396/2005 est modifié comme suit:
1) à l’annexe II, les colonnes suivantes relatives au 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM), au cycloxydim, au cyflumétofène, au métobromuron et au penthiopyrade sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM)
(O) Les LMR ne s’appliquent pas aux produits d’origine végétale.
Cycloxydim, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant du S-dioxyde d’acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou du S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou leurs dérivés, calculés au total en cycloxydim
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0500030 Maïs
Cyflumétofène (somme des isomères)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
Penthiopyrade (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0251010 Mâches/Salades de blé
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0401090 Graines de coton
0500080 Sorgho
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0251020 Laitues
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0500010 Orge
Somme du métobromuron et de la 4-bromophénylurée, exprimée en métobromuron
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse et le métabolisme des animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0211000 a) Pommes de terre
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0152000 b) Fraises
0213020 Carottes
0213060 Panais
0252010 Épinards
0254000 d) Cressons d’eau
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0270010 Asperges
0270040 Fenouils
0300010 Haricots
0300030 Pois
0401050 Graines de tournesol
0401070 Fèves de soja
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0251010 Mâches/Salades de blé
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux»
| Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les LMR
| 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM) | Cycloxydim, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant du S-dioxyde d’acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou du S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou leurs dérivés, calculés au total en cycloxydim | Cyflumétofène (somme des isomères) | Penthiopyrade (L) | Somme du métobromuron et de la 4-bromophénylurée, exprimée en métobromuron
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | 0,02
| 0110000 | Agrumes | | 0,09 | 0,5 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,09 | 0,01 | 0,05 |
| 0120010 | Amandes | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,09 | 0,4 | 0,5 |
| 0130010 | Pommes | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,09 | | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,3 | 3 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,01 | 4 |
| 0140030 | Pêches | | | 0,3 | 3 |
| 0140040 | Prunes | | | 0,01 | 1,5 |
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,3 | 0,6 | 0,01 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 4 | 0,6 | 3 | (+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,09 | 0,01 | 0,01 |
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,09 | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,4 | 0,4 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,01 | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,09 | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | 0,01 |
| 0161020 | Figues | | | 0,01 | 0,01 |
| 0161030 | Olives de table | | | 0,01 | 0,01 |
| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | 0,01 |
| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,4 | 0,4 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | 0,01 |
| 0161990 | Autres (2) | | | 0,01 | 0,01 |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,01 | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | 0,01 | 0,01 |
| 0163010 | Avocats | | | | |
| 0163020 | Bananes | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | |
| 0163990 | Autres (2) | | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 4 | | 0,05 | 0,03(+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | 0,02
| 0212010 | Racines de manioc | | 0,09 | | 0,01 |
| 0212020 | Patates douces | | 0,6 | | 0,04 |
| 0212030 | Ignames | | 0,09 | | 0,01 |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | 0,09 | | 0,01 |
| 0212990 | Autres (2) | | 0,09 | | 0,01 |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | 0,02
| 0213010 | Betteraves | | 3 | | 0,6 |
| 0213020 | Carottes | | 5 | | 0,6 | (+)
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 3 | | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | | 3 | | 0,6 |
| 0213050 | Topinambours | | 0,9 | | 0,6 |
| 0213060 | Panais | | 3 | | 0,6 | (+)
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 1 | | 0,6 |
| 0213080 | Radis | | 3 | | 3 |
| 0213090 | Salsifis | | 3 | | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | | 1 | | 0,6 |
| 0213110 | Navets | | 3 | | 0,6 |
| 0213990 | Autres (2) | | 0,9 | | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,01 | | 0,02
| 0220010 | Aulx | | 1,5 | | 0,8 |
| 0220020 | Oignons | | 3 | | 0,8 |
| 0220030 | Échalotes | | 1,5 | | 0,8 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,3(+) | | 4(+) |
| 0220990 | Autres (2) | | 0,3 | | 0,8 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | 0,02
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | 2 |
| 0231010 | Tomates | | 1,5 | 0,4 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 9 | 0,01 | |
| 0231030 | Aubergines | | 1,5 | 0,4 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,09 | 0,01 | |
| 0231990 | Autres (2) | | 0,09 | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,09 | | 0,7 |
| 0232010 | Concombres | | | 0,4 | |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,01 | |
| 0232030 | Courgettes | | | 0,01 | |
| 0232990 | Autres (2) | | | 0,01 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,09 | 0,01 | 0,6 |
| 0233010 | Melons | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,09 | 0,01 | 0,02 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,09 | 0,01 | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,01 | | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 9 | | 4 |
| 0241010 | Brocolis | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 9 | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,01 |
| 0242020 | Choux pommés | | | | 4 |
| 0242990 | Autres (2) | | | | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 3 | | 0,01 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 9 | | 0,01 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | 0,01 | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 2(+) | | 20(+) | 0,4(+)
| 0251020 | Laitues | | 1,5 | | 20(+) | 0,02
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 1(+) | | 0,01 | 0,02
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 1(+) | | 20(+) | 0,02
| 0251050 | Cressons de terre | | 1(+) | | 20(+) | 0,02
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 3 | | 20(+) | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | | 3 | | 20(+) | 0,02
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | 3 | | 50(+) | 0,02
| 0251990 | Autres (2) | | 1 | | 0,01 | 0,02
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 2 | 0,01 | 30 | 0,02
| 0252010 | Épinards | | | | (+) | (+)
| 0252020 | Pourpiers | | | | (+) |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | (+) |
| 0252990 | Autres (2) | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,09 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,09 | 0,01 | 0,01 | 0,02(+)
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,09 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | | 0,02 | | 0,04
| 0256010 | Cerfeuils | | 2 | | 20(+) |
| 0256020 | Ciboulettes | | 0,8 | | 20(+) |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 2 | | 0,02 | (+)
| 0256040 | Persils | | 2 | | 0,02 | (+)
| 0256050 | Sauge | | 2 | | 0,02 | (+)
| 0256060 | Romarin | | 2 | | 0,02 |
| 0256070 | Thym | | 2 | | 0,02 | (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 2 | | 0,02 | (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 2 | | 0,02 |
| 0256100 | Estragon | | 2 | | 0,02 |
| 0256990 | Autres (2) | | 0,8 | | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,01 | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 15 | | 3 | (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 15 | | 0,4 | (+)
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 2 | | 4 |
| 0260040 | Pois (écossés) | | 15 | | 0,3 |
| 0260050 | Lentilles | | 15 | | 0,01 |
| 0260990 | Autres (2) | | 2 | | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,01 | | 0,02
| 0270010 | Asperges | | 0,09 | | 0,01 | (+)
| 0270020 | Cardons | | 0,09 | | 20(+) |
| 0270030 | Céleris | | 0,09 | | 20(+) |
| 0270040 | Fenouils | | 0,09 | | 20(+) | (+)
| 0270050 | Artichauts | | 0,09 | | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | | 4 | | 3(+) |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,09 | | 15(+) |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,09 | | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,09 | | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | | 0,09 | | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,09 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,09 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | | 0,01 | 0,3 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | 30 | | | (+)
| 0300020 | Lentilles | | 20 | | |
| 0300030 | Pois | | 30 | | | (+)
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 20 | | |
| 0300990 | Autres (2) | | 20 | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,01 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 7 | | 0,01 | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,09 | | 0,05 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 7 | | 0,01 | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 7 | | 1,5 | 0,02(+)
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 7 | | 0,5 | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | 80 | | 0,3 | 0,02(+)
| 0401080 | Graines de moutarde | | 6 | | 0,01 | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | 7 | | 0,5(+) | 0,02
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | 7 | | 0,01 | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0401990 | Autres (2) | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,09 | | 0,01 | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,01 | | 0,02
| 0500010 | Orge | | 0,09 | | 0,4(+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,09 | | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | | 0,2(+) | | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,09 | | 0,8 |
| 0500050 | Avoine | | 0,09 | | 0,2 |
| 0500060 | Riz | | 0,09 | | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | | 0,09 | | 0,15 |
| 0500080 | Sorgho | | 0,09 | | 0,8(+) |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,09 | | 0,15 |
| 0500990 | Autres (2) | | 0,09 | | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0610000 | Thés | | 0,1 | | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,1 | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,1 | | |
| 0631010 | Camomille | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,1 | | |
| 0632010 | Fraises | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 9(+) | | |
| 0633010 | Valériane | | (+) | | |
| 0633020 | Ginseng | | (+) | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,1 | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,1 | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,1 | | |
| 0700000 | HOUBLON | | 0,1 | 30 | 0,05 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | |
| 0820000 | Fruits | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | |
| 0830000 | Écorces | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |
| 0840010 | Réglisse | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | |
| 0870000 | Arilles | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,01 | | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,2 | | 0,5 |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,09 | | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,09 | | 0,01 |
| 0900990 | Autres (2) | | 0,09 | | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,06 | 0,01(+) | | (+)
| 1011020 | Graisse | | 0,1 | 0,01(+) | | (+)
| 1011030 | Foie | | 0,5 | 0,02(+) | | (+)
| 1011040 | Reins | | 0,5 | 0,02(+) | | (+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | 0,02 | |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,01 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | 0,01 | |
| 1012010 | Muscles | | 0,1 | (+) | | (+)
| 1012020 | Graisse | | 0,15 | (+) | | (+)
| 1012030 | Foie | | 0,5 | (+) | | (+)
| 1012040 | Reins | | 0,8 | (+) | | (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | | |
| 1012990 | Autres (2) | | 0,02 | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,1 | 0,01(+) | | (+)
| 1013020 | Graisse | | 0,2 | 0,01(+) | | (+)
| 1013030 | Foie | | 0,5 | 0,02(+) | | (+)
| 1013040 | Reins | | 0,9 | 0,02(+) | | (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9 | 0,02 | |
| 1013990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,01 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,1 | 0,01(+) | | (+)
| 1014020 | Graisse | | 0,2 | 0,01(+) | | (+)
| 1014030 | Foie | | 0,5 | 0,02(+) | | (+)
| 1014040 | Reins | | 0,9 | 0,02(+) | | (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9 | 0,02 | |
| 1014990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,01 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | 0,01 | |
| 1015010 | Muscles | | 0,1 | (+) | | (+)
| 1015020 | Graisse | | 0,15 | (+) | | (+)
| 1015030 | Foie | | 0,5 | (+) | | (+)
| 1015040 | Reins | | 0,8 | (+) | | (+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | | |
| 1015990 | Autres (2) | | 0,02 | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | 0,03 | | |
| 1016020 | Graisse | | 0,03 | | |
| 1016030 | Foie | | 0,03 | | |
| 1016040 | Reins | | 0,03 | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,03 | | |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,02 | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,1 | 0,01 | |
| 1017020 | Graisse | | 0,15 | 0,01 | |
| 1017030 | Foie | | 0,5 | 0,02 | |
| 1017040 | Reins | | 0,8 | 0,02 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | 0,02 | |
| 1017990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,01 | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,06 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | (+) | | (+)
| 1020020 | Ovins | | | (+) | | (+)
| 1020030 | Caprins | | | (+) | | (+)
| 1020040 | Chevaux | | | (+) | | (+)
| 1020990 | Autres (2) | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,15 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1030010 | Poule | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |
2) à l’annexe II, la colonne relative à la cyfluthrine est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Cyfluthrine [y compris d'autres mélanges d'isomères constitutifs (somme des isomères)] (L)
(L) Liposoluble
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0500010 Orge
0500090 Froment (blé)»
| Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels
s’appliquent les LMR
| Cyfluthrine [y compris d'autres mélanges d'isomères constitutifs (somme des isomères)] (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,3
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes | 0,1
| 0130020 | Poires | 0,1
| 0130030 | Coings | 0,01
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates | 0,2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,2
| 0231030 | Aubergines | 0,2
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,01
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01
| 0242020 | Choux pommés | 0,08
| 0242990 | Autres (2) | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,07
| 0401070 | Fèves de soja | 0,03
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,7
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,3(+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,04(+)
| 0500990 | Autres (2) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,03
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,2
| 1011030 | Foie | 0,02
| 1011040 | Reins | 0,02
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,2
| 1012030 | Foie | 0,02
| 1012040 | Reins | 0,02
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,2
| 1013030 | Foie | 0,02
| 1013040 | Reins | 0,02
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,2
| 1014030 | Foie | 0,02
| 1014040 | Reins | 0,02
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,2
| 1015030 | Foie | 0,02
| 1015040 | Reins | 0,02
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,2
| 1017030 | Foie | 0,02
| 1017040 | Reins | 0,02
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins | 0,02
| 1020020 | Ovins | 0,02
| 1020030 | Caprins | 0,02
| 1020040 | Chevaux | 0,01
| 1020990 | Autres (2) | 0,01
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
3) à l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au cycloxydim, au cyflumétofène et au penthiopyrade sont supprimées;
4) à l’annexe III, partie B, la colonne correspondant à la cyfluthrine est supprimée.