Règlement (UE) 2023/173 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/173
RattachementRèglement (UE) 2023/173
Versionacte d'origine du 26/01/2023 (CELEX 32023R0173)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2023/173EUR-Lex →

(6) Dans le cas des LMR relatives aux oignons de printemps/oignons verts et ciboules, aux mâches/salades de blé, aux scaroles/endives à larges feuilles, aux cressons et autres pousses, aux cressons de terre, au maïs et aux infusions (base: racines), l’Autorité a également conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du cycloxydim figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0173. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).