Article considérant 2

(2) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes en ce qui concerne la β-cyfluthrine et la cyfluthrine conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Dans son avis motivé, l’Autorité a confirmé la définition des résidus comme «cyfluthrine [y compris d’autres mélanges d’isomères constitutifs (somme des isomères)]». Étant donné que la β-cyfluthrine est un tel isomère de la cyfluthrine, les LMR fixées pour la cyfluthrine couvrent également la β-cyfluthrine. Ces deux substances ne sont plus approuvées en tant que substances actives utilisées dans les produits phytopharmaceutiques dans l’Union européenne (UE). Par conséquent, l’Autorité a évalué les LMR fondées sur les utilisations de produits phytopharmaceutiques en dehors de l’UE, telles que celles actuellement établies par la commission du Codex Alimentarius [limites maximales de résidus (CXL) du Codex] et les tolérances à l’importation signalées par les États membres. L’Autorité a également tenu compte de l’utilisation autorisée de la cyfluthrine dans les médicaments vétérinaires pour les bovins et les ovins et des LMR fixées dans le règlement (UE) no 470/2009 du Parlement européen et du Conseil. L’Autorité a recommandé l’abaissement des LMR pour les pommes, les poires, les pommes de terre, les poivrons doux/piments doux, les choux pommés, les «épices: fruits», les «racines ou rhizomes», les porcins (muscles, foie, reins) les bovins (muscles, foie, reins), les ovins (muscles, foie, reins), les caprins (muscles, foie, reins), les équidés (muscles, foie, reins), les volailles (muscles, graisse, foie), le lait de chevaux et les œufs d’oiseaux. L’Autorité a recommandé le relèvement des LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les tomates, les aubergines, les graines de colza (grosse navette) et les graines de coton. En outre, l’Autorité a recommandé le maintien des LMR existantes pour les fèves de soja, la graisse (des porcins, bovins, ovins, caprins et équidés) et le lait (de bovins, d’ovins et de caprins) pour lesquels des éléments de preuve suffisants sur les bonnes pratiques agricoles ont été présentés, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient pour tous les produits indiqués ci-dessus de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.