Article considérant 13

(13) En ce qui concerne le PAM, qui est un métabolite principal du penthiopyrade, l’Autorité a recommandé, sur la base des études sur le métabolisme du penthiopyrade chez les animaux d’élevage, la fixation de LMR à la limite de détermination dans les produits d’origine animale. En ce qui concerne les produits d’origine végétale, l’Autorité n’a proposé aucune LMR parce que ce métabolite n’est pas pertinent pour les produits d’origine végétale. En outre, dans les produits d’origine végétale, le PAM peut être présent naturellement et il n’est pas approprié de fixer une LMR à la valeur par défaut de 0,01 mg/kg. Il convient donc de préciser dans l’annexe II que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg pour le PAM ne s’applique pas aux produits d’origine végétale. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a évalué les CXL existantes dans ses avis motivés. Pour fixer les LMR, la Commission a tenu compte des CXL considérées comme sûres pour les consommateurs de l’Union européenne (ci-après l’«Union»).