Règlement d’exécution (UE) 2023/263 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 15/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R0263-20260215, la plus récente en français ; acte d'origine du 07/02/2023).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/263
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/263
VersionConsolidée au 15/02/2026 (CELEX 02023R0263-20260215)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/263EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: liants

| 1g563 | Argile sépiolitique |

Composition de l’additif

Silicate de magnésium hydraté d’origine sédimentaire contenant ≥ 40 % de sépiolite et ≥ 25 % d’illite

Poudre.

Caractérisation de la substance active

Sépiolite (silicate de magnésium hydrique): ≥ 40 %

Numéro CAS: 63800-37-3

Numéro Einecs: 264-465-3

Formule chimique: Mg4Si6O15(OH)2·6H2O

Illite (potassium et silicate d’aluminium et de fer): ≥ 25 %

Numéro CAS: 12173-60-3

Numéro Einecs: 601-803-4

Formule chimique: (K,H3O)(Al,Mg,Fe)2(Si,Al)4O10[(OH)2·(H2O)]

Carbonates (dolomite, carbonate de calcium et de magnésium): ≤ 35 %

Exempt d’amiante

Impuretés:

Nickel ≤ 20,3 mg/kg

Méthode d’analyse

Pour la caractérisation de l’additif pour l’alimentation animale:

— diffraction des rayons X (XRD), et

— fluorescence des rayons X (XRF) ou spectrométrie d’absorption atomique (SAA).

|

— Ruminants destinés à la production de lait ou à la reproduction

— Porcelets sevrés des espèces porcines

— Espèces porcines destinées à l’engraissement

— Salmonidés

— Poulets d’engraissement

| | — | 20 000 |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Une attention particulière est accordée au respect de la législation de l’Union relative à la protection des travailleurs contre les risques d’inhalation liés à l’exposition à la silice cristalline et au nickel.

| 28 février 2033

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: antiagglomérants

| 1g563 | Argile sépiolitique |

Composition de l’additif

Silicate de magnésium hydraté d’origine sédimentaire contenant ≥ 40 % de sépiolite et ≥ 25 % d’illite

Poudre.

Caractérisation de la substance active

Sépiolite (silicate de magnésium hydrique): ≥ 40 %

Numéro CAS: 63800-37-3

Numéro Einecs: 264-465-3

Formule chimique: Mg4Si6O15(OH)2·6H2O

Illite (potassium et silicate d’aluminium et de fer): ≥ 25 %

Numéro CAS: 12173-60-3

Numéro Einecs: 601-803-4

Formule chimique: (K,H3O)(Al,Mg,Fe)2(Si,Al)4O10[(OH)2·(H2O)]

Carbonates (dolomite, carbonate de calcium et de magnésium): ≤ 35 %

Exempt d’amiante

Impuretés:

Nickel ≤ 20,3 mg/kg

Méthode d’analyse

Pour la caractérisation de l’additif pour l’alimentation animale:

— diffraction des rayons X (XRD), et

— fluorescence des rayons X (XRF) ou spectrométrie d’absorption atomique (SAA).

|

— Ruminants destinés à la production de lait ou à la reproduction

— Porcelets sevrés des espèces porcines

— Espèces porcines destinées à l’engraissement

— Salmonidés

— Poulets d’engraissement

| | — | 20 000 |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Une attention particulière est accordée au respect de la législation de l’Union relative à la protection des travailleurs contre les risques d’inhalation liés à l’exposition à la silice cristalline et au nickel.

| 28 février 2033

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R0263-20260215. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).