(8) La Commission devrait donc autoriser la mise sur le marché dans l’Union des fruits à coque séchés de Canarium ovatum Engl. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et, en conséquence, mettre à jour la liste de l’Union des nouveaux aliments.
Règlement d’exécution (UE) 2023/267 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/267
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/267
Versionacte d'origine du 08/02/2023 (CELEX 32023R0267)
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