L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée pour les oiseaux d’ornement, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2023/366 · Article
Article 2
Article en vigueur.
Version consolidée au 08/01/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R0366-20250108, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/02/2023).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/366
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/366
VersionConsolidée au 08/01/2025 (CELEX 02023R0366-20250108)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.