Version consolidée au 08/01/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R0366-20250108, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/02/2023).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/366
IntituléModification du règlement d’exécution (UE) no 787/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/366
VersionConsolidée au 08/01/2025 (CELEX 02023R0366-20250108)
Référencearticle 4 du règlement d’exécution (UE) 2023/366EUR-Lex →
Le règlement d’exécution (UE) no 787/2013 est modifié comme suit:
1) Dans le titre, le terme «Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737)» est remplacé par le terme «Bacillus velezensis ATCC PTA-6737».
2) Dans la troisième colonne de l’annexe, intitulée «Additif», le terme «Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737)» est remplacé par le terme «Bacillus velezensis ATCC PTA-6737».
3) Dans la quatrième colonne de l’annexe, intitulée «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», le terme «Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737)» est remplacé par le terme «Bacillus velezensis ATCC PTA-6737».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.