(6) Dans son avis du 23 mars 2022, l’Autorité a conclu que l’additif devrait être désigné par le nom taxinomique «Bacillus velezensis ATCC PTA-6737». Elle a en outre conclu qu’il n’était pas un irritant cutané ou oculaire ni un sensibilisant cutané, mais qu’il devrait être considéré comme un sensibilisant respiratoire.
Règlement d’exécution (UE) 2023/366 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/366
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/366
Versionacte d'origine du 16/02/2023 (CELEX 32023R0366)
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