(10) Pour ce qui est du métazachlore, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, démontrant ainsi que les LMR sont pleinement étayées par des données. En outre, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, qui permettent de fixer des LMR inférieures à celles actuellement établies et qui sont toujours pleinement étayées par des données. En ce qui concerne le métazachlore sur les radis, les données concernant les essais relatifs aux résidus font toujours défaut. Le calcul de la charge alimentaire du bétail a été actualisé sur la base des nouvelles informations. Sur la base de ce calcul actualisé, il est possible de baisser la LMR pour les foies de porcins et de la fixer à 0,15 mg/kg, ce qui constitue une limite sans danger pour les consommateurs.
Règlement (UE) 2023/377 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/377
RattachementRèglement (UE) 2023/377
Versionacte d'origine du 15/02/2023 (CELEX 32023R0377)
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